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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des audiences.

    Date

    1768-1770

    Cote

    26 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 26 B - Seigneurie de Sevenans
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2
    Leupe : minute et mise au net.

    2 medias

    Leupe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 102

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Leupe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    28 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 129

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • VEZELOIS
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes