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449 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1929). Budgets (1915-1936).
Cote
2 X 49
 Date
1911-1936
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret,...
Résultat n°2
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX
Cote
13 Ph 126
 Date
1799-1801
 Lieu
Masevaux (Haut-Rhin, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • MASEVAUX
Résultat n°3
Commune de Leval (5 feuilles).

5 medias

Commune de Leval (5 feuilles).
Cote
3 P 88
 Date
1832
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Leval (5 feuilles).
Résultat n°4

Commune de Leval
Cote
3 P 88
 Date
1832
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Leval
Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1376
 Date
1873-1912
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Leval
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°6

Entretien d'un fossé : correspondance.
Cote
3 O 1375
 Date
1863
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Leval
  • Entretien d'un fossé : correspondance.
Résultat n°7

Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1374
 Date
1901-1904
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Leval
  • Mauvais entretien d'un aqueduc, accident : extraits...
Résultat n°8

Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans, profils.
Cote
3 O 1373
 Date
1852-1854
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Leval
  • Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans,...
Résultat n°9

Acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des acquisitions, correspondance.
Cote
3 O 1372
 Date
1844-1845
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Leval
  • Acquisitions de terrains : extrait du registre des...
Résultat n°10

Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876). Impositions (1851-1918). Subventions (1925-1935). Crédits supplémentaires (1885-1940). Comptabilité diverse (1902-1934).
Cote
2 O 66/13
 Date
1838-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1925). Rentes (1838-1876)....
Résultat n°11

          1900-1940
Cote
2 O 66/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°12

Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien du taureau (1937-1938). Ateliers de distillation, locaux, forfaits (1925-1938).
Cote
2 O 66/10
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Achat de matériel agricole (1934). Elevage, entretien...
Résultat n°13

Guerre de 1870-1871, réquisitions (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux (1939). Conscrits, vote de crédits (1937). Sapeurs pompiers, subventions, frais pour incendies (1882-1938).
Cote
2 O 66/9
 Date
1874-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870-1871, réquisitions (1874). Guerre de...
Résultat n°14

Contingent d’assistance (1938). Vieillards (1936). Secours à indigents (1852-1937).
Cote
2 O 66/8
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Hygiène – Assistance
  • Contingent d’assistance (1938). Vieillards (1936)....
Résultat n°15

Arrêtés concernant le stationnement des nomades.
Cote
2 O 66/7
 Date
1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Police
  • Arrêtés concernant le stationnement des nomades.
Résultat n°16

Fonctionnement des écoles, vote de crédits, rétribution scolaire, fournitures aux enfants indigents, vente de vieux mobilier (1843-1883). Bibliothèque, achat de livres (1881-1929). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fête patronale, adjudications (1833-1882).
Cote
2 O 66/6
 Date
1843-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, vote de crédits, rétribution...
Résultat n°17

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, lampes de rue (1924-1936). Téléphone, installation et transfert d’une cabine téléphonique (1937-1938).
Cote
2 O 66/5
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, cahier...
Résultat n°18

Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883). Aliénation (1807-1900). Gestion, entretien (1861). Location (1852-1929). Carrières, location, droits de passage, contestation (1911-1938). Chasse, adjudications (1851-1937). Vaine pâture (1819-1890). Adjudications diverses (1882-1937). Cours d’eau Saint-Nicolas, curage, entretien, réclamations (an XIII-1851). 
Cote
2 O 66/4
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Terrains communaux
  • Délimitation (1810-1854). Acquisition (1839, 1883)....
Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1925, 1937). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1835-1844). Ecole, location d’une salle pour servir d’école, construction, réparation, entretien (1834-1886) ; logement de l’instituteur, entretien, location (1925, 1937). Pompe à incendie, achat, entretien (1878-1935).
Cote
2 O 66/3
 Date
1835-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1925,...
Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1852-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931) ; réunions, ordres du jour (1911, 1913). Elections municipales complémentaires (1914). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1844-1926). Procès, dommages et intérêts (1836-1876). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1936).
Cote
2 O 66/2
 Date
1836-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • LEVAL
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1852-1931)....