1891
Date
1891
Cote
6 M 194/12
-
Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1891
Producteur :
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
31 medias
1891
6 M 194/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 B 131
Cours et juridictions d'ancien régime
5 M 276
69 Ed 1 D 6
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.
69 Ed 4 H 9
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.
17 B 36
Cours et juridictions d'ancien régime
1690-1780
17 B 155
Cours et juridictions d'ancien régime
1903-1940
1 O 10
Préfecture.
1874-1939
2 O 69/6
17 B 124
Cours et juridictions d'ancien régime
17 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
1836-1975
69 Ed 1 F 1
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.
17 B 113
Cours et juridictions d'ancien régime
69 Ed 4 H 6
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.
17 B 35
Cours et juridictions d'ancien régime
1824
69 Ed 1 G 1
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.
69 Ed 2 E 1
Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.
1987
1 E 69 NDM 16
Collection du greffe
17 B 51
Cours et juridictions d'ancien régime
17 B 34
Cours et juridictions d'ancien régime