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  • 1
    1891

    31 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 194/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Méziré
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 2

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  • 4

    Novembre 1931-mars 1958

    Cote

    69 Ed 1 D 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1931-mars 1958

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 5

    Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service de renseignement, lutte contre l'espionnage...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 6

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8
  • 9

    Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 69/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
  • 10

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    Recensement de la population : listes nominatives des habitants (1836-1975), feuilles récapitulatives (1962, 1975).

    Date

    1836-1975

    Cote

    69 Ed 1 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 1 F Population
    • Recensement de la population : listes nominatives des...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 13

    16 février 1683-31 janvier 1684

    Cote

    17 B 113

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences extraordinaires.
    • 16 février 1683-31 janvier 1684

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 15

    8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Cote

    17 B 35

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 8 janvier 1700-9 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Territoire de la commune de Méziré, délimitation : procès-verbal.

    Date

    1824

    Cote

    69 Ed 1 G 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Territoire de la commune de Méziré, délimitation :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 17

    1800-1801, 1803-1809

    Cote

    69 Ed 2 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1800-1801, 1803-1809

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 18

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 69 NDM 16

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • MEZIRE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 19

    9 mai 1726-8 décembre 1727

    Cote

    17 B 51

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 9 mai 1726-8 décembre 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    13 août 1698-18 décembre 1699

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 13 août 1698-18 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    7 février 1634

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 7 février 1634

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    1840-1852

    Cote

    69 Ed 3 E 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1840-1852

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 23

    4 mai 1745-2 décembre 1746

    Cote

    17 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1745-2 décembre 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    février-6 décembre 1661

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • février-6 décembre 1661

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    1981-1983

    Cote

    69 Ed 1 G 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties...
    • 1981-1983

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 26

    1870-1879

    Cote

    69 Ed 3 E 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1870-1879

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 27

    10 décembre 1750-30 septembre1751

    Cote

    17 B 72

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 10 décembre 1750-30 septembre1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    Tutelles et curatelles.

    Date

    1684-1777

    Cote

    17 B 152

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    7 mars 1673-18 octobre 1679

    Cote

    17 B 116

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 7 mars 1673-18 octobre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    Assignations.

    Date

    1686-1772

    Cote

    17 B 141

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Assignations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    1810-1819

    Cote

    69 Ed 3 E 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1810-1819

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 32

    Chemins communaux, contributions directes : matrice des taxes des prestations.

    Date

    1827-1829

    Cote

    69 Ed 1 G 19

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, administration financière
    • 1 G Impôts directs
    • Chemins communaux, contributions directes : matrice...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 33

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    1 E 69 NDM 9

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • MEZIRE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1934

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 34

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 1 L 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de la commune, gestion : budgets primitifs,...
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  • 35

    Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.

    Date

    1934-1936

    Cote

    4 O 29

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Sous-série 4 O Dons et legs
    • Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
  • 36

    Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    1 O 29

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
    • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
    • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  • 37

    21 novembre 1679-3 décembre 1680

    Cote

    17 B 117

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 21 novembre 1679-3 décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38
    NAISSANCES 1793-1803

    56 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 69 N 1 - 10

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • MEZIRE
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 39

            1900-1940

    Cote

    2 O 69/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Finances communales
    •     Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  • 40

    1893-1897, 1899

    Cote

    69 Ed 4 L 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1893-1897, 1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.