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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Méziré

    Date

    1823

    Cote

    3 P 91

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Méziré

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Méziré (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Méziré (5 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 91

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Méziré (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.

    Date

    1934-1936

    Cote

    4 O 29

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la créance Noblat (1817). Placements, rentes (1857-1933). Impositions (1849-1884). Subventions (1924-1933). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1847-1935).  

    Date

    1817-1939

    Cote

    2 O 69/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la...
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 69/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Finances communales
    •     Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1814-1900

    Cote

    2 O 69/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Finances communales
    •     Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  7. Résultat n°7

    Ateliers de distillation, locaux, forfaits.

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 69/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, locaux, forfaits.
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements (1939-1940). Réquisitions d’automobiles (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1858-1939).

    Date

    1850-1939

    Cote

    2 O 69/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements...
  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants assistés (1850-1880). Secours à indigents. (1879-1933). Fonds de chômage, vote de crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs (1932-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1939). Aides aux sinistrés d’incendie (1850-1858).

    Date

    1850-1936

    Cote

    2 O 69/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants...
  10. Résultat n°10

    Renseignements, demande de certificat de bonnes vies et mœurs.

    Date

    1882

    Cote

    2 O 69/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Police
    • Renseignements, demande de certificat de bonnes vies...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 69/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune (1926-1939). Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938). Téléphone, bureau télégraphique, création (1868) ; cabine téléphonique, transfert (1930-1936).

    Date

    1868-1936

    Cote

    2 O 69/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1926-1939)....
  13. Résultat n°13

    Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange (1901-1934). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (an IX-1938). Chasse (1849-1940). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1939). Cours d’eau, demande de construction d’un barrage par Viellard-Migeon sur l’Allaine (1847-1847). 

    Date

    An IX-1940

    Cote

    2 O 69/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange...
  14. Résultat n°14

    Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande salle (1858-1932). Ecole, construction de divers bâtiments d’école, réparations, entretien (1829-1933). Fontaines, construction, entretien (1830-1849). Monument aux morts, entretien (1933, 1935). Corps de garde et pompe à incendie, achat d’une maison pour servir de corps de garde, construction, réparation, achat de pompe à incendie, chauffage (1850-1933).

    Date

    1829-1933

    Cote

    2 O 69/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande...
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1933). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1858). Procès, dommages et intérêts (1800, 1860). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1844-1939).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 69/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933)....
  16. Résultat n°16

    Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1839-1936). Sonneur, nomination, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1850-1858). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1926-1933). Garde forestier, traitement (1849-1857). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1844-1849). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Commissaire de police, gardes civils, traitement (1858, 1914). Journalier, nomination, traitement (1933, 1939). Femme de service, traitement (1931). Huissier de Delle, suppression de l’étude (1930).

    Date

    1839-1940

    Cote

    2 O 69/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEZIRE
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie,...
  17. Résultat n°17

    Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien, électrification (1833-1938). Presbytère : acquisition (1821) ; réparations, entretien, location (1829-1909). Cimetière : agrandissement, entretien (1866-1933) ; concessions (1884-1931). Monument aux morts : construction (1921-1924). Maison dit « Bureau du chemin de fer » : aliénation (1877).

    Date

    1821-1931

    Cote

    1 O 39

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    1 O 29

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.