Méziré (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune de Méziré

Date

1823

Cote

3 P 91
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Méziré
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

5 medias
Commune de Méziré (5 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 91
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Méziré (5 feuilles).
Résultat n°3
Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.

Date

1934-1936

Cote

4 O 29
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
Résultat n°4
Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la créance Noblat (1817). Placements, rentes (1857-1933). Impositions (1849-1884). Subventions (1924-1933). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1847-1935).

Date

1817-1939

Cote

2 O 69/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la...
Résultat n°5
1900-1940

Cote

2 O 69/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°6
1814-1900

Cote

2 O 69/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°7
Ateliers de distillation, locaux, forfaits.

Date

1925-1939

Cote

2 O 69/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Ateliers de distillation, locaux, forfaits.
Résultat n°8
Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements (1939-1940). Réquisitions d’automobiles (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1858-1939).

Date

1850-1939

Cote

2 O 69/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Affaires militaires
- Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements...
Résultat n°9
Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants assistés (1850-1880). Secours à indigents. (1879-1933). Fonds de chômage, vote de crédits pour travaux à faire effectuer par des chômeurs (1932-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1939). Aides aux sinistrés d’incendie (1850-1858).

Date

1850-1936

Cote

2 O 69/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1880, 1938). Enfants...
Résultat n°10
Renseignements, demande de certificat de bonnes vies et mœurs.

Date

1882

Cote

2 O 69/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Police
- Renseignements, demande de certificat de bonnes vies...
Résultat n°11
Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 69/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
Résultat n°12
Electricité, électrification de la commune (1926-1939). Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938). Téléphone, bureau télégraphique, création (1868) ; cabine téléphonique, transfert (1930-1936).

Date

1868-1936

Cote

2 O 69/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune (1926-1939)....
Résultat n°13
Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange (1901-1934). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (an IX-1938). Chasse (1849-1940). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1939). Cours d’eau, demande de construction d’un barrage par Viellard-Migeon sur l’Allaine (1847-1847).

Date

An IX-1940

Cote

2 O 69/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Terrains communaux
- Acquisition (1835-1935). Aliénation (1835-1935). Echange...
Résultat n°14
Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande salle (1858-1932). Ecole, construction de divers bâtiments d’école, réparations, entretien (1829-1933). Fontaines, construction, entretien (1830-1849). Monument aux morts, entretien (1933, 1935). Corps de garde et pompe à incendie, achat d’une maison pour servir de corps de garde, construction, réparation, achat de pompe à incendie, chauffage (1850-1933).

Date

1829-1933

Cote

2 O 69/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparation, réfection du plancher de la grande...
Résultat n°15
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1925-1933). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1858). Procès, dommages et intérêts (1800, 1860). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de matériel (1844-1939).

Date

1843-1939

Cote

2 O 69/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1843-1933)....
Résultat n°16
Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1844-1940). Régisseur de recettes, nomination (1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1839-1936). Sonneur, nomination, traitement (1858). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1850-1858). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1926-1933). Garde forestier, traitement (1849-1857). Curé, traitement, indemnités de chauffage (1844-1849). Recensement de la population, traitement (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1858). Commissaire de police, gardes civils, traitement (1858, 1914). Journalier, nomination, traitement (1933, 1939). Femme de service, traitement (1931). Huissier de Delle, suppression de l’étude (1930).

Date

1839-1940

Cote

2 O 69/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1874). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°17
Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien, électrification (1833-1938). Presbytère : acquisition (1821) ; réparations, entretien, location (1829-1909). Cimetière : agrandissement, entretien (1866-1933) ; concessions (1884-1931). Monument aux morts : construction (1921-1924). Maison dit « Bureau du chemin de fer » : aliénation (1877).

Date

1821-1931

Cote

1 O 39
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°18
Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

Date

1909-1939

Cote

1 O 29
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19
Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

1924-1939

Cote

1 O 11
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°20
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°21

262 medias
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792

Date

1695-1792

Cote

5 Mi 96
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- MORVILLARS
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°22

32 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 194/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

40 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 194/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

41 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 194/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

42 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 194/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

44 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 194/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

42 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 194/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

39 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 194/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

36 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 194/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

31 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 194/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

30 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 194/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

30 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 194/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

28 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 194/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

24 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 194/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

23 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 194/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

21 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 194/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

22 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 194/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

19 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 194/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

18 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 194/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

17 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 194/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

14 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 194/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Méziré
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42
Méziré

Cote

5 M 276
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Méziré
Résultat n°43
Morvillars et Méziré. Comptes de la fabrique.

Date

1781-1810

Cote

2 G 48
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Morvillars et Méziré. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°44
Méziré, rue de La Fontaine.

Date

1993

Cote

80 Fi 1/72
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Méziré, rue de La Fontaine.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°45

1 media
Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

Cote

25 Fi 861
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°46

1 media
Méziré, vue partielle.

Cote

25 Fi 860
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, vue partielle.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°47

1 media
Méziré, vue partielle.

Cote

25 Fi 859
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, vue partielle.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°48

1 media
Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.

Cote

25 Fi 858
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, le lavoir et la voie de chemin de fer.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°49

1 media
Méziré, la mairie.

Cote

25 Fi 857
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, la mairie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°50

1 media
Méziré, la route de la Feschotte.

Cote

25 Fi 856
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, la route de la Feschotte.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°51

1 media
Méziré (Territoire de Belfort), l'école.

Cote

7 fi 2866
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré (Territoire de Belfort), l'école.
Résultat n°52

1 media
Méziré, la route de la Feschotte.

Cote

7 Fi 2110
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, la route de la Feschotte.
Résultat n°53

1 media
Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.

Cote

7 Fi 2109
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Mésyré (Haut-Rhin), route de Fesche-le-Châtel.
Résultat n°54

1 media
Méziré, vue partielle.

Cote

7 Fi 2108
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, vue partielle.
Résultat n°55

1 media
Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.

Cote

7 Fi 2107
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré (Territoire de Belfort), vue partielle.
Résultat n°56

1 media
Méziré, vue partielle.

Cote

7 Fi 2106
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Méziré
- Méziré, vue partielle.
Résultat n°57

2 medias
Morvillars : minute et mise au net.

Cote

1 C 109
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Morvillars : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°58
1751-1790

Cote

20 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Audiences : pièces de procédures.
- 1751-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
1702-1750

Cote

20 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Audiences : pièces de procédures.
- 1702-1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Registre de comptes de la seigneurie.

Date

1746-1747

Cote

20 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registre de comptes de la seigneurie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Registre des comptes de la justice.

Date

1721-1734

Cote

20 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registre des comptes de la justice.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Registre des causes particulières et fiscales.

Date

1693-1704

Cote

20 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registre des causes particulières et fiscales.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Registre des causes fiscales.

Date

1692-1700

Cote

20 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registre des causes fiscales.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
15 novembre 1780-12 juin 1783

Cote

20 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1780-12 juin 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
3 juillet 1775-13 septembre1777

Cote

20 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 3 juillet 1775-13 septembre1777
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
12 octobre 1762-8 janvier 1765

Cote

20 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 12 octobre 1762-8 janvier 1765
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
23 décembre 1751-15 mars 1754

Cote

20 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 23 décembre 1751-15 mars 1754
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
20 juin 1746-7 mai 1749

Cote

20 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 20 juin 1746-7 mai 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
19 novembre 1738-31 mars 1740

Cote

20 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 19 novembre 1738-31 mars 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
27 juillet 1657-21 octobre 1658

Cote

20 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 20 B - Seigneurie de Morvillars
- Registres des audiences.
- 27 juillet 1657-21 octobre 1658
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.

Date

23 avril 1672

Cote

17 B 163
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine, commissaire nommé par le conseil Souverain d’Alsace, qui réclame des propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars.

Date

8 octobre 1775

Cote

17 B 162
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric de Wurtemberg prince de Montbéliard (21 août 1584), et des édits et mandements de son fils Louis Frédéric (1615-1623).

Date

s.d. [XVIIIe siècle]

Cote

17 B 161
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Licitations judiciaires.

Date

1750-1790

Cote

17 B 160
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Licitations judiciaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

Date

1743-1790

Cote

17 B 159
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Réceptions de maîtres bourgeois.

Date

1699-1782

Cote

17 B 157
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Réceptions de maîtres bourgeois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Comptes de la communauté de Grandvillars.

Date

1611-1751

Cote

17 B 156
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Comptes de la communauté de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Forges de Grandvillars.

Date

1690-1780

Cote

17 B 155
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Forges de Grandvillars.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Comptes de la seigneurie.

Date

1756-1758

Cote

17 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Comptes de la seigneurie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Propriétés : inventaires, partages, ventes.

Date

1662-1788

Cote

17 B 153
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 17 B - Seigneurie de Grandvillars
- Propriétés : inventaires, partages, ventes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Méziré

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Méziré (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité. - Emprunts (1872). Remboursement de la créance Noblat (1817). Placements, rentes (1857-1933). Impositions (1849-1884). Subventions (1924-1933). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1847-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Ateliers de distillation, locaux, forfaits.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, dépense de poudre (1850). Cantonnements (1939-1940). Réquisitions d’automobiles (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendies (1858-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Renseignements, demande de certificat de bonnes vies et mœurs.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electricité, électrification de la commune (1926-1939). Eau potable, rapport géologique (1912). Assainissement, construction de réseaux d’égouts dans différentes rues (1933-1938). Téléphone, bureau télégraphique, création (1868) ; cabine téléphonique, transfert (1930-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1695-1792

Date

Cote