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308 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Menoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Menoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Menoncourt (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Menoncourt (5 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Menoncourt (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1884-1910

    Cote

    3 O 1439

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Menoncourt
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal d'adjudication, décomptes des ouvrages exécutés.

    Date

    1882-1884

    Cote

    3 O 1438

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Les Errues
    • Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires (1872-1936). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 67/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866)....
  6. Résultat n°6

            1900-1940

    Cote

    2 O 67/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.                                                                          
    •         1900-1940
  7. Résultat n°7

            1814-1900

    Cote

    2 O 67/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.                                                                          
    •         1814-1900
  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat, entretien, transports, installation d’une machine à battre (1857-1878). Elevage entretien de porc mâle (1852). Ateliers de distillation, locaux, contingents de bouilleurs de cru (1927-1938).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 67/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat, entretien, transports, installation...
  9. Résultat n°9

    Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages de guerre (1815). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et cantonnements (1939). Indemnités diverses, distribution aux conscrits lors du tirage au sort (1830, 1878), don aux mobilisés (1940).

    Date

    1815-1940

    Cote

    2 O 67/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925)....
  10. Résultat n°10

    Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours à indigents (1855-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 67/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours...
  11. Résultat n°11

    Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction de circulation.

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 O 67/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction...
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 67/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
  13. Résultat n°13

    Electrification de la commune et des écarts, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, installation de lampes de rues.

    Date

    1925-1941

    Cote

    2 O 67/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune et des écarts, cahier...
  14. Résultat n°14

    Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    2 O 67/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937)....
  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1845, 1863

    Cote

    2 O 67/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.
  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1821-1935

    Cote

    2 O 67/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1860-1936

    Cote

    2 O 67/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, bornage de terrains, contestation de propriété (1827-1881) ; anticipation de particuliers (1827).

    Date

    1827-1881

    Cote

    2 O 67/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Délimitation, bornage de terrains, contestation de...
  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2 O 67/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, abonnement à diverses revues, inventaire (1844-1932). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 67/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932)....