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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 50

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Moval (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Moval (2 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 95

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Moval (2 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Moval

    Date

    1827

    Cote

    3 P 95

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Moval

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Commune de Meroux

    Date

    1828

    Cote

    3 P 90

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Meroux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1859-1911

    Cote

    3 O 1326

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Moval
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal d'adjudication, métré définitif, état des travaux exécutés.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 O 1325

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Moval
    • Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921). Subventions (1912-1930). Crédits supplémentaires (1875-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).

    Date

    1837-1940

    Cote

    2 O 73/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Finances communales
    • Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921)....
  8. Résultat n°8

              1900-1940

    Cote

    2 O 73/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  9. Résultat n°9

              1814-1900

    Cote

    2 O 73/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles (1906-1923). Ateliers publics de distillation,  désignation des locaux (1922-1925).

    Date

    1906-1925

    Cote

    2 O 73/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles...
  11. Résultat n°11

    Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire, ouverture d’une ligne, dégâts commis (1888-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dons aux mobilisés, souscription à l’emprunt (1915-1918). Guerre de 1939-1945, réquisitions de logement (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1893).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 73/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, cession de terrain au génie militaire,...
  12. Résultat n°12

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1929-1933). Enfants assistés (1913, 1919). Secours à indigents (1887-1934). Familles nombreuses (1929-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1918-1930).

    Date

    1887-1934

    Cote

    2 O 73/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
  13. Résultat n°13

    Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux de limitation de vitesse (1885-1896). Renseignements concernant des autorisations de recouvrir les maisons de chaume (1895-1896).

    Date

    1885-1896

    Cote

    2 O 73/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles, crédits mobilier (1873-1925). Bibliothèque, achat de livres (1925). Cours d’adultes, création (1926-1940). Caisse des écoles, création, subventions (1884-1932). Fêtes, délivrance de branchage pour la fête-Dieu (1886), achat de matériel d’illumination (1921).

    Date

    1873 -1940

    Cote

    2 O 73/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, fourniture, chauffage, congés mobiles,...
  15. Résultat n°15

    Electricité, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp, emprunt, éclairage des rues (1912-1939). Assainissement, curage des fossés (1886). Chemins de fer, expropriation de terrains (1876, 1925).

    Date

    1876-1939

    Cote

    2 O 73/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Travaux et transports
    • Electricité, traité avec la Société des Houillères...
  16. Résultat n°16

    Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise en valeur (1847, 1861), location (1807-1933). Carrières (an XI). Chasse (1875-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1886). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1917-1929). 

    Date

    An XI-1933

    Cote

    2 O 73/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise...
  17. Résultat n°17

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933). Mairie, location, entretien (1840-1936). Ecole, achat de terrain, construction, entretien, réparations, construction d’un jardin pour l’instituteur (1839-1923). Lavoir, construction (1879-1888). Fontaines, réparations (1850-1919). Croix, remplacement (1901-1902).

    Date

    1839-1936

    Cote

    2 O 73/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1910-1933)....
  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929) ; réunions, contestation, autorisation de réunion, rattachement de Moval à Meroux (an IX-1907). Elections, révision des listes, plainte du maire (1883-1888). Archives, reliure, abonnement à diverses revues, classement (1890-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1872-1931).

    Date

    An IX-1931

    Cote

    2 O 73/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil...
  19. Résultat n°19

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1889-1926). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1931). Garde champêtre, nomination, traitement (1872-1896). Taupier, traitement (1853-1919). Sonneur, traitement (1912). Appariteur, traitement (1889). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1872-1884). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1886-1915). Gérant du téléphone, traitement (1910). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1872-1928). Cantonnier, indemnités, demande de report d’âge de la retraite (1912, 1922). Curé, traitement (1875). Notaires et avoués, experts, indemnités (1903-1920). Recensement de la population, réévaluations foncières (1886-1939). Médecin vaccinateur, traitement (1904, 1906). Sœurs garde-malades, indemnités, secours (1924-1926). Fossoyeur, indemnités (1922). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement (1887, 1894).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 73/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions (1849-1891). Subventions (1925-1930). Crédits supplémentaires (1925-1939). Comptabilité diverse (1886-1935).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 68/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Placements (1833-1935). Impositions...