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Résultats de la recherche

  • 1

    3 novembre 1774-2 mai 1776

    Cote

    19 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 3 novembre 1774-2 mai 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  • 3

    15 janvier 1721-3 juillet 1722

    Cote

    19 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 15 janvier 1721-3 juillet 1722

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4
    Baptêmes 1651-1792

    396 medias

    Baptêmes 1651-1792

    Date

    1651-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Baptêmes 1651-1792

    Producteur :

    Communes

  • 5

    Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.

    Date

    1879-1983

    Cote

    71 Ed 1 O 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection...
  • 6

    16 février 1730-22 février 1731

    Cote

    19 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 16 février 1730-22 février 1731

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Pêche : location.

    Date

    1826-1945

    Cote

    71 Ed 2 N 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Pêche : location.
  • 8

    Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons : permis de construire, plans, correspondance.

    Date

    1960-1966

    Cote

    71 Ed 5 T 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE T Urbanisme, logement, construction
    • 5 T Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)
    • Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons...
  • 9

    Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.

    Date

    1911

    Cote

    71 Ed 2 S 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 2 S Documents divers
    • Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.
  • 10

    1984-1985 (comptes supprimés)

    Cote

    71 Ed 1 G 17

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1984-1985 (comptes supprimés)
  • 11

    Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par le général commandant la 7e région militaire.

    Date

    1919

    Cote

    71 Ed 1 S 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par...
  • 12

    Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église : aliénation de terrains pour payer les réparations (1841).

    Date

    1826-1923

    Cote

    71 Ed 3 J 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église...
  • 13
    Montreux-Château, l'ancienne frontière.

    1 media

    Montreux-Château, l'ancienne frontière.

    Cote

    25 Fi 841

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Montreux-Château
    • Montreux-Château, l'ancienne frontière.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  • 14

    Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.

    Date

    1923-1951

    Cote

    71 Ed 1 G 30

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.
  • 15

    1954

    Date

    1954

    Cote

    45 J 2 J 4

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
    • Registres des ventes clients.
    • 1954

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  • 16

    20 mars-19 décembre 1743

    Cote

    19 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 20 mars-19 décembre 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    25 septembre 1726-5 février 1728

    Cote

    19 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 25 septembre 1726-5 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Fusion de communes : instructions, constitution de commissions.

    Date

    1971-1972

    Cote

    71 Ed 5 D 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 5 D Relations intercommunales et internationales
    • Fusion de communes : instructions, constitution de...
  • 19

    Contributions foncières : nominations des répartiteurs.

    Date

    1886-1915

    Cote

    71 Ed 1 G 23

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions foncières : nominations des répartiteurs.
  • 20

    1734-juin 1735

    Cote

    2 E 5/92

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • TABELLIONS SEIGNEURIAUX
    • Seigneurie de Montreux
    • Louis Jobin (8 mai 1729-1750)
    • Minutes.
    • 1734-juin 1735

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)