Morvillars (Territoire de Belfort, France)

1
Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.

Date

1911

Cote

2 X 52
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- BUREAUX DE BIENFAISANCE
- Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret,...
2

7 medias
Commune de Morvillars (7 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 94
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Morvillars (7 feuilles).
3
Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

1887-1906

Cote

4 O 24
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Sous-série 4 O Dons et legs
- Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars...
4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1861-1931

Cote

3 O 1333
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Morvillars
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
5
Abattage d'arbres : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1902

Cote

3 O 1332
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Morvillars
- Abattage d'arbres : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
6
Construction de deux aqueducs : extrait du registre des délibérations de conseil général, ordre de service, rapports, notes, plans, dessins et profils.

Date

1897-1905

Cote

3 O 1331
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Morvillars
- Construction de deux aqueducs : extrait du registre...
Producteur :

Préfecture
7
Comptabilité. - Emprunts (1850, 1872). Rentes (1845-1848). Impositions (1820-1884). Subventions (1926-1929). Crédits supplémentaires (1877-1927). Comptabilité diverse (1872-1934).

Date

1820-1934

Cote

2 O 72/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1850, 1872). Rentes (1845-1848)....
8
1900-1940

Cote

2 O 72/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
9
1814-1900

Cote

2 O 72/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
10
Agriculture, achat et entretien de matériel (1920, 1936). Destruction des récoltes par les moineaux (1932). Commerce et foires, droits de place lors des marchés (1871-1932) ; prix de la viande (1922). Ateliers de distillation (1923-1939), société Viellard-Migeon, constitution (1891).

Date

1871-1939

Cote

2 O 72/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1920,...
11
Garde nationale, entretien des armes (1848-1855). Administration militaire, entretien des tombes militaires, achat de masques à gaz (1925-1938). Guerres napoléoniennes, réclamation (An IX). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1830). Guerre de 1870-1871, dommages, vente d’ustensiles (1871, 1873). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; paquet du soldat (1939-1940). Indemnités diverses, don aux familles des soldats de l’armée d’Orient (1855).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 72/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1848-1855). Administration...
12
Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents (1876-1932).

Date

1845-1932

Cote

2 O 72/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents...
13
Arrêtés municipaux concernant les forains, la divagation des volailles (1933-1939). Voie publique, enlèvement des neiges (1874).

Date

1874-1939

Cote

2 O 72/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Police
- Arrêtés municipaux concernant les forains, la divagation...
14
Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1855, 1886). Cours d’adultes, création (1873-1940). Fête patronale, adjudications, règlement (1845-1939). 20e anniversaire de l’armistice, subvention (1938).

Date

1845-1939

Cote

2 O 72/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1855,...
15
Eau, projet d’adduction d’eau (1892-1913). Electricité, établissement d’un réseau de distribution d’énergie électrique, éclairage des rues (1906-1933). Télégraphe, installation d’un bureau (1868).

Date

1868-1933

Cote

2 O 72/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Travaux et transports
- Eau, projet d’adduction d’eau (1892-1913). Electricité,...
16
Délimitation, abornement (1867, 1871). Aliénation (An X-1935). Echange, gestion, location (1927-1937). Carrières (1877, 1927). Chasse, adjudications (1857-1939). Vaine pâture (1823-1890). Adjudications diverses (1873-1939).

Date

An X-1939

Cote

2 O 72/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Terrains communaux
- Délimitation, abornement (1867, 1871). Aliénation (An...
17
Horloge, réparations, entretien.

Date

1844-1872

Cote

2 O 72/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Horloge, réparations, entretien.
18
Cimetière, cimetière militaire, aménagement, achat de terrains.

Date

1917-1926

Cote

2 O 72/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, cimetière militaire, aménagement, achat...
19
Pompe à incendie, achat.

Date

1853

Cote

2 O 72/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat.
20
Corps de garde, éclairage, chauffage.

Date

1845

Cote

2 O 72/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, éclairage, chauffage.

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Morvillars (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Abattage d'arbres : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction de deux aqueducs : extrait du registre des délibérations de conseil général, ordre de service, rapports, notes, plans, dessins et profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1850, 1872). Rentes (1845-1848). Impositions (1820-1884). Subventions (1926-1929). Crédits supplémentaires (1877-1927). Comptabilité diverse (1872-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat et entretien de matériel (1920, 1936). Destruction des récoltes par les moineaux (1932). Commerce et foires, droits de place lors des marchés (1871-1932) ; prix de la viande (1922). Ateliers de distillation (1923-1939), société Viellard-Migeon, constitution (1891).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents (1876-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés municipaux concernant les forains, la divagation des volailles (1933-1939). Voie publique, enlèvement des neiges (1874).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1855, 1886). Cours d’adultes, création (1873-1940). Fête patronale, adjudications, règlement (1845-1939). 20e anniversaire de l’armistice, subvention (1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Eau, projet d’adduction d’eau (1892-1913). Electricité, établissement d’un réseau de distribution d’énergie électrique, éclairage des rues (1906-1933). Télégraphe, installation d’un bureau (1868).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Délimitation, abornement (1867, 1871). Aliénation (An X-1935). Echange, gestion, location (1927-1937). Carrières (1877, 1927). Chasse, adjudications (1857-1939). Vaine pâture (1823-1890). Adjudications diverses (1873-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Horloge, réparations, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Cimetière, cimetière militaire, aménagement, achat de terrains.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Pompe à incendie, achat.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Corps de garde, éclairage, chauffage.

Date

Cote