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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.

    Date

    1911

    Cote

    2 X 52

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Morvillars (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Morvillars (7 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 94

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Morvillars (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Morvillars

    Date

    1823

    Cote

    3 P 94

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Morvillars

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1861-1931

    Cote

    3 O 1333

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Morvillars
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Abattage d'arbres : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1902

    Cote

    3 O 1332

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Morvillars
    • Abattage d'arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction de deux aqueducs : extrait du registre des délibérations de conseil général, ordre de service, rapports, notes, plans, dessins et profils.

    Date

    1897-1905

    Cote

    3 O 1331

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Morvillars
    • Construction de deux aqueducs : extrait du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Emprunts (1850, 1872). Rentes (1845-1848). Impositions (1820-1884). Subventions (1926-1929). Crédits supplémentaires (1877-1927). Comptabilité diverse (1872-1934).

    Date

    1820-1934

    Cote

    2 O 72/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1850, 1872). Rentes (1845-1848)....
  9. Résultat n°9

               1900-1940

    Cote

    2 O 72/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •            1900-1940
  10. Résultat n°10

               1814-1900

    Cote

    2 O 72/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •            1814-1900
  11. Résultat n°11

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1920, 1936). Destruction des récoltes par les moineaux (1932). Commerce et foires, droits de place lors des marchés (1871-1932) ; prix de la viande (1922). Ateliers de distillation (1923-1939), société Viellard-Migeon, constitution (1891). 

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 72/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1920,...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents (1876-1932).

    Date

    1845-1932

    Cote

    2 O 72/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents...
  14. Résultat n°14

    Arrêtés municipaux concernant les forains, la divagation des volailles (1933-1939). Voie publique, enlèvement des neiges (1874).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 72/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Police
    • Arrêtés municipaux concernant les forains, la divagation...
  15. Résultat n°15

    Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1855, 1886). Cours d’adultes, création (1873-1940). Fête patronale, adjudications, règlement (1845-1939). 20e anniversaire de l’armistice, subvention (1938).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 72/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1855,...
  16. Résultat n°16

    Eau, projet d’adduction d’eau (1892-1913). Electricité, établissement d’un réseau de distribution d’énergie électrique, éclairage des rues (1906-1933). Télégraphe, installation d’un bureau (1868).

    Date

    1868-1933

    Cote

    2 O 72/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction d’eau (1892-1913). Electricité,...
  17. Résultat n°17

    Délimitation, abornement (1867, 1871). Aliénation (An X-1935). Echange, gestion, location (1927-1937). Carrières (1877, 1927). Chasse, adjudications (1857-1939). Vaine pâture (1823-1890). Adjudications diverses (1873-1939).

    Date

    An X-1939

    Cote

    2 O 72/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Terrains communaux
    • Délimitation, abornement (1867, 1871). Aliénation (An...
  18. Résultat n°18

    Horloge, réparations, entretien.

    Date

    1844-1872

    Cote

    2 O 72/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, réparations, entretien.
  19. Résultat n°19

    Cimetière, cimetière militaire, aménagement, achat de terrains.

    Date

    1917-1926

    Cote

    2 O 72/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, cimetière militaire, aménagement, achat...
  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, achat.

    Date

    1853

    Cote

    2 O 72/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat.