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681 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.

Date

1911

Cote

2 X 52

Résultat n°2
Commune de Morvillars (7 feuilles).

7 medias

Commune de Morvillars (7 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 94

Résultat n°3

Commune de Morvillars

Date

1823

Cote

3 P 94

Résultat n°4

Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

Date

1887-1906

Cote

4 O 24

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1861-1931

Cote

3 O 1333

Résultat n°6

Abattage d'arbres : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1902

Cote

3 O 1332

Résultat n°7

Construction de deux aqueducs : extrait du registre des délibérations de conseil général, ordre de service, rapports, notes, plans, dessins et profils.

Date

1897-1905

Cote

3 O 1331

Résultat n°8

Comptabilité. - Emprunts (1850, 1872). Rentes (1845-1848). Impositions (1820-1884). Subventions (1926-1929). Crédits supplémentaires (1877-1927). Comptabilité diverse (1872-1934).

Date

1820-1934

Cote

2 O 72/21

Résultat n°9

           1900-1940

Date

-

Cote

2 O 72/20

Résultat n°10

           1814-1900

Date

-

Cote

2 O 72/19

Résultat n°11

Agriculture, achat et entretien de matériel (1920, 1936). Destruction des récoltes par les moineaux (1932). Commerce et foires, droits de place lors des marchés (1871-1932) ; prix de la viande (1922). Ateliers de distillation (1923-1939), société Viellard-Migeon, constitution (1891). 

Date

1871-1939

Cote

2 O 72/18

Résultat n°12

Garde nationale, entretien des armes (1848-1855). Administration militaire, entretien des tombes militaires, achat de masques à gaz (1925-1938). Guerres napoléoniennes, réclamation (An IX). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1830). Guerre de 1870-1871, dommages, vente d’ustensiles (1871, 1873). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939) ; paquet du soldat (1939-1940). Indemnités diverses, don aux familles des soldats de l’armée d’Orient (1855).

Date

An IX-1939

Cote

2 O 72/17

Résultat n°13

Enfants assistés, aliénés (1845-1881). Secours à indigents (1876-1932).

Date

1845-1932

Cote

2 O 72/16

Résultat n°14

Arrêtés municipaux concernant les forains, la divagation des volailles (1933-1939). Voie publique, enlèvement des neiges (1874).

Date

1874-1939

Cote

2 O 72/15

Résultat n°15

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire (1855, 1886). Cours d’adultes, création (1873-1940). Fête patronale, adjudications, règlement (1845-1939). 20e anniversaire de l’armistice, subvention (1938).

Date

1845-1939

Cote

2 O 72/14

Résultat n°16

Eau, projet d’adduction d’eau (1892-1913). Electricité, établissement d’un réseau de distribution d’énergie électrique, éclairage des rues (1906-1933). Télégraphe, installation d’un bureau (1868).

Date

1868-1933

Cote

2 O 72/13

Résultat n°17

Délimitation, abornement (1867, 1871). Aliénation (An X-1935). Echange, gestion, location (1927-1937). Carrières (1877, 1927). Chasse, adjudications (1857-1939). Vaine pâture (1823-1890). Adjudications diverses (1873-1939).

Date

An X-1939

Cote

2 O 72/12

Résultat n°18

Horloge, réparations, entretien.

Date

1844-1872

Cote

2 O 72/11

Résultat n°19

Cimetière, cimetière militaire, aménagement, achat de terrains.

Date

1917-1926

Cote

2 O 72/10

Résultat n°20

Pompe à incendie, achat.

Date

1853

Cote

2 O 72/9