Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.
Date
1911
Cote
2 X 52
-
Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret,...
1911
2 X 52
1823
3 P 94
1823
3 P 94
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1887-1906
4 O 24
1861-1931
3 O 1333
Préfecture
1902
3 O 1332
Préfecture
1897-1905
3 O 1331
Préfecture
1820-1934
2 O 72/21
2 O 72/20
2 O 72/19
1871-1939
2 O 72/18
An IX-1939
2 O 72/17
1845-1932
2 O 72/16
1874-1939
2 O 72/15
1845-1939
2 O 72/14
1868-1933
2 O 72/13
An X-1939
2 O 72/12
1844-1872
2 O 72/11
1917-1926
2 O 72/10
1853
2 O 72/9
1845
2 O 72/8
1921, 1935
2 O 72/7
1830-1882
2 O 72/6
1833-1877
2 O 72/5
1871-1930
2 O 72/4
1830-1930
2 O 72/3
An IX-1938
2 O 72/2
An IX-1940
2 O 72/1
1821-1931
1 O 39
Préfecture.
1909-1939
1 O 29
Préfecture.
1874-1940
1 O 12
Préfecture.
1924-1939
1 O 11
Préfecture.
1903-1940
1 O 10
Préfecture.
1695-1792
5 Mi 96
Communes
1936
6 M 197/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 197/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 197/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 197/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 197/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 197/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 197/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 197/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 197/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 197/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 197/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 197/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 197/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 197/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 197/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 197/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 197/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 197/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 197/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 197/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 M 279
1781-1810
2 G 48
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
vendredi 30 mai 1913
83 Fi 15
Françoise Latruffe.
1993
80 Fi 1/75
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
25 Fi 877
Emile Louis Mayer
25 Fi 855
Emile Louis Mayer
25 Fi 854
Emile Louis Mayer
25 Fi 853
Emile Louis Mayer
25 Fi 852
Emile Louis Mayer
25 Fi 851
Emile Louis Mayer
25 Fi 850
Emile Louis Mayer
7 fi 2867
7 Fi 2800
7 Fi 2361
7 Fi 2150
7 Fi 2149
7 Fi 2148
7 Fi 2147
7 Fi 2146
7 Fi 2145
7 Fi 2144
7 Fi 2143
7 Fi 2142
7 Fi 2141
7 Fi 2140
7 Fi 2139
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