Moval (Territoire de Belfort, France)

1

7 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 198/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Moval
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
18 mars 1743-8 février 1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
12 mars 1704-20 avril 1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
janvier 1680-décembre 1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

Date

1832-1938

Cote

1 O 37
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Producteur :

Préfecture.
17
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 73 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MOVAL
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
18
octobre 1657-12 juin 1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929) ; réunions, contestation, autorisation de réunion, rattachement de Moval à Meroux (an IX-1907). Elections, révision des listes, plainte du maire (1883-1888). Archives, reliure, abonnement à diverses revues, classement (1890-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1872-1931).

Date

An IX-1931

Cote

2 O 73/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MOVAL
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1881-1929). Conseil...
20
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier. Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1938). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1871-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1872-1931). Elagage, menus produits (1882). Chemins de vidange des coupes (1883). Concessions diverses (1850-1851). Droits de passage (1856-1884). Dégâts, incendies, chablis (1875-1934). Agents forestiers (1876, 1909). Location du droit de chasse (1841-1937). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1850-1851).

Date

1828-1920

Cote

7 M 748
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Moval.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier....

Résultats de la recherche

1876

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

18 mars 1743-8 février 1746

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

12 mars 1704-20 avril 1706

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

13 janvier 1739-6 septembre 1740

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

26 septembre 1712-28 septembre 1728

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

janvier 1680-décembre 1680

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

octobre 1657-12 juin 1659

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote