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  • 1
    1876

    7 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 198/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

    Date

    1832-1938

    Cote

    1 O 37

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
    • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
    • Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  • 17

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 73 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MOVAL
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 18

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19
  • 20
  • 21

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 198/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 27

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 29

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 30

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 32

    mars 1695-19 décembre 1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1695-19 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 198/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 35

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 36
    Moval : minute et mise au net.

    2 medias

    Moval : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 110

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Moval : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 37

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 39

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 40

    23 septembre 1783-6 mars 1786

    Cote

    4 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 23 septembre 1783-6 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 41

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 42

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 43

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 44
  • 45

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 46
    1866

    7 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 198/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 47

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 48

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 49

    1769-1775

    Cote

    4 B 207

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1769-1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 50

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 73 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MOVAL
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 51
    1793-1882

    37 medias

    1793-1882

    Date

    1793 - 1882

    Cote

    1 E 73 TD 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MOVAL
    • TABLES DECENNALES 1793-1992
    • 1793-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 52

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 53

    31 mai 1724-13 décembre 1728

    Cote

    4 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 mai 1724-13 décembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 54

    1760-1779

    Cote

    4 B 226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Elections de tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 55

    Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Date

    1777

    Cote

    4 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 56

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 57

    Dîme.

    Date

    1788-1790

    Cote

    4 B 196

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 58

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 59

    Comptes de successions.

    Date

    1702-1785

    Cote

    4 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Comptes de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 60

    19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Cote

    4 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 61

    1760-1790

    Cote

    4 B 233

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Inventaires et partages de biens.
    • 1760-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 62

    juillet 1693-8 juillet 1694

    Cote

    4 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • juillet 1693-8 juillet 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 63

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 64
    1841

    10 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 198/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 65

    7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Cote

    4 B 171

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 66

    Pièces concernant la bourgeoisie.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 202

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Pièces concernant la bourgeoisie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 67

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 73 TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MOVAL
    • TABLES DECENNALES 1793-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 68
    MARIAGES 1794-1803

    11 medias

    MARIAGES 1794-1803

    Date

    1794-1803

    Cote

    1 E 73 M 1 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MOVAL
    • MARIAGES 1794-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 69

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 70

    25 mai 1781-30 août 1783

    Cote

    4 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 25 mai 1781-30 août 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 71

    1785-1789

    Cote

    4 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1785-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 72

    Ordres de successions.

    Date

    1750-1785

    Cote

    4 B 234

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Ordres de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 73

    1771-1772

    Cote

    4 B 251

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 74

    2 juin 1700-30 juin 1700

    Cote

    4 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juin 1700-30 juin 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 75

    22 avril 1660-19 avril 1668

    Cote

    4 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 22 avril 1660-19 avril 1668

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 76

    14 janvier 1698-2 décembre 1698

    Cote

    4 B 161

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1698-2 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 77

    12 avril 1774-7 novembre 1775

    Cote

    4 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 avril 1774-7 novembre 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 78

    Mutations de biens.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 237

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 79

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 80

    1816-1890.

    Date

    1816-1890

    Cote

    73 Ed 2 E 1

    • Contexte : 73 E dépôt - Moval

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1816-1890.