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  1. Résultat n°1
    Commune de Moval (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Moval (2 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 95

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Moval (2 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Moval

    Date

    1827

    Cote

    3 P 95

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Moval

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1859-1911

    Cote

    3 O 1326

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Moval
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal d'adjudication, métré définitif, état des travaux exécutés.

    Date

    1849-1851

    Cote

    3 O 1325

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Moval
    • Reconstruction d'un aqueduc : rapport, procès verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921). Subventions (1912-1930). Crédits supplémentaires (1875-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).

    Date

    1837-1940

    Cote

    2 O 73/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Finances communales
    • Emprunts (1920). Rentes (1837-1935). Impositions (1871-1921)....
  6. Résultat n°6

              1900-1940

    Cote

    2 O 73/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  7. Résultat n°7

              1814-1900

    Cote

    2 O 73/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles (1906-1923). Ateliers publics de distillation,  désignation des locaux (1922-1925).

    Date

    1906-1925

    Cote

    2 O 73/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de poison pour destruction de nuisibles...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique (1929-1933). Enfants assistés (1913, 1919). Secours à indigents (1887-1934). Familles nombreuses (1929-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1918-1930).

    Date

    1887-1934

    Cote

    2 O 73/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
  11. Résultat n°11

    Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux de limitation de vitesse (1885-1896). Renseignements concernant des autorisations de recouvrir les maisons de chaume (1895-1896).

    Date

    1885-1896

    Cote

    2 O 73/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, pose de panneaux...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Electricité, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp, emprunt, éclairage des rues (1912-1939). Assainissement, curage des fossés (1886). Chemins de fer, expropriation de terrains (1876, 1925).

    Date

    1876-1939

    Cote

    2 O 73/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Travaux et transports
    • Electricité, traité avec la Société des Houillères...
  14. Résultat n°14

    Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise en valeur (1847, 1861), location (1807-1933). Carrières (an XI). Chasse (1875-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1886). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1917-1929). 

    Date

    An XI-1933

    Cote

    2 O 73/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  MOVAL
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1811-1897). Gestion, entretien et mise...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    28 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 129

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • VEZELOIS
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes

  20. Résultat n°20
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 198/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.