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339 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune de Novillard (5 feuilles).

5 medias

Commune de Novillard (5 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 96

Résultat n°2

Commune de Novillard

Date

1827

Cote

3 P 96

Résultat n°3

Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884). Subventions (1934). Crédits supplémentaires (1861-1938). Comptabilité diverse (1909-1939), comptabilités particulières du maire (1813-1818).

Date

1813-1939

Cote

2 O 74/13

Résultat n°4

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 74/12

Résultat n°5

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 74/11

Résultat n°6

  Agriculture, achat et entretien de matériel (1924-1935). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1920-1939).

Date

1920-1939

Cote

2 O 74/10

Résultat n°7

Ouvrages militaires, location de terrains (1926). Administration militaire, transfert de corps (1922). Guerre de 1870-1871, réquisitions, bons d’indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions d’automobiles et de chevaux (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852-1883).

Date

1852-1939

Cote

2 O 74/9

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8

Résultat n°9

Voie publique, réparations au chasse-neige (1935). Plainte au sujet du déversement du trop plein d’une fosse septique (1938).

Date

1935-1938

Cote

2 O 74/7

Résultat n°10

Frais de fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1860-1937). Cours d’adultes, création (1938). Fêtes nationales, ouverture des débits de boissons, frais d’illumination (1846-1881).

Date

1846-1938

Cote

2 O 74/6

Résultat n°11

Eau, concession d’eau (1903-1921). Electricité, électrification de la commune (1926-1929). Téléphone, abonnement de la commune (1934). Transports, chemin de fer Bourogne – Petit-Croix : demande d’échardonnage (1922).

Date

1903-1934

Cote

2 O 74/5

Résultat n°12

Délimitation, bornage, contestation de l’agent-voyer (1839-1854). Aliénation (1829-1922). Aliénation et échange (1861, 1895). Echange (1872, 1894). Gestion, mise en valeur, indemnités pour dommages causés lors de travaux (1852-1938). Location (1819-1939). Chasse, adjudications (1860-1937). Vaine pâture (1837-1891). Adjudications diverses (1824-1884).

Date

1819-1939

Cote

2 O 74/4

Résultat n°13

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien, pose d’une plaque commémorative aux Morts de la guerre 1914-1918 (1830-1929). Ecole, construction, réparations, entretien, clôture du jardin de l’instituteur (1841-1935). Lavoir, construction, réparations, entretien (1868-1934). Fontaines, construction, réparations, entretien (1929-1937). Corps de garde, réparations (1835). Pompe à incendie, réparations, entretien (1861-1923). « Maison du berger », location (1926). Croix de mission, érection (1876).

Date

1830-1937

Cote

2 O 74/3

Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, reliure (1846-1923). Procès, dommages et intérêts (1854, 1862). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de buste de l’Empereur, fournitures, destination de la coupe (1846-1932).

Date

1845-1934

Cote

2 O 74/2

Résultat n°15

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1845-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre – taupier, nomination, traitement, indemnités (1846-1938). Taupier, traitement (1818). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1861-1938). Gérant du téléphone, traitement (1934). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1934). Curé, traitement, indemnités de déménagement, logement (an XII-1882). Crieur de nuit, traitement (1847). Recensement de la population, indemnités (1882, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1846, 1861). Commissaire de police, traitement (1861). Maires, frais de représentation (1933, 1935).

Date

An XII-1939

Cote

2 O 74/1

Résultat n°16

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40

Résultat n°17

Novillard, délimitation et abornement partiels.

Date

1868

Cote

7 M 1408

Résultat n°18
1936

7 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 199/20

Résultat n°19
1931

7 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 199/19

Résultat n°20
1926

8 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 199/18