Commune de Novillard (5 feuilles).
Date
1827
Cote
3 P 96
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Novillard (5 feuilles).
1827
3 P 96
1827
3 P 96
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1813-1939
2 O 74/13
2 O 74/12
2 O 74/11
1920-1939
2 O 74/10
1852-1939
2 O 74/9
1846-1937
2 O 74/8
1935-1938
2 O 74/7
1846-1938
2 O 74/6
1903-1934
2 O 74/5
1819-1939
2 O 74/4
1830-1937
2 O 74/3
1845-1934
2 O 74/2
An XII-1939
2 O 74/1
1820-1938
1 O 40
Préfecture.
1868
7 M 1408
1936
6 M 199/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 199/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 199/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 199/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 199/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 199/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 199/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 199/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 199/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 199/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 199/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 199/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 199/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 199/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 199/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 199/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 199/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 199/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 199/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 199/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1740-1810
2 G 49
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1988
80 Fi 1/77
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1 C 112
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1774-1789
4 B 276
Cours et juridictions d'ancien régime
1681, 1686-1689
4 B 275
Cours et juridictions d'ancien régime
1724, 1726
4 B 274
Cours et juridictions d'ancien régime
1784, 1787
4 B 273
Cours et juridictions d'ancien régime
1734-1790
4 B 272
Cours et juridictions d'ancien régime
1711-1790
4 B 271
Cours et juridictions d'ancien régime
1771-1790
4 B 270
Cours et juridictions d'ancien régime
1784-1789
4 B 269
Cours et juridictions d'ancien régime
1781
4 B 268
Cours et juridictions d'ancien régime
1683, 1691
4 B 267
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 266
Cours et juridictions d'ancien régime
1776
4 B 265
Cours et juridictions d'ancien régime
1747
4 B 264*
Cours et juridictions d'ancien régime
1781
4 B 263*
Cours et juridictions d'ancien régime
1600
4 B 262*
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 261
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 260
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 259
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 259
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 258
Cours et juridictions d'ancien régime
1685
4 B 257
Cours et juridictions d'ancien régime
s.d., [XVIIe siècle]
4 B 256
Cours et juridictions d'ancien régime
1734-1752
4 B 255
Cours et juridictions d'ancien régime
1691-1788
4 B 254
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 253
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
4 B 251
Cours et juridictions d'ancien régime
1770-1789
4 B 250
Cours et juridictions d'ancien régime
1778-1782
4 B 249
Cours et juridictions d'ancien régime
1729, 1786
4 B 248
Cours et juridictions d'ancien régime
1738
4 B 247
Cours et juridictions d'ancien régime
1780-1786
4 B 246
Cours et juridictions d'ancien régime
1755-1781
4 B 245
Cours et juridictions d'ancien régime
1728-1790
4 B 244
Cours et juridictions d'ancien régime
1777
4 B 243
Cours et juridictions d'ancien régime
1772
4 B 242
Cours et juridictions d'ancien régime
1747
4 B 241
Cours et juridictions d'ancien régime
1729-1750
4 B 240
Cours et juridictions d'ancien régime
1729-1745
4 B 239
Cours et juridictions d'ancien régime
1788
4 B 238
Cours et juridictions d'ancien régime
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