Commune de Novillard (5 feuilles).
Date
1827
Cote
3 P 96
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Novillard (5 feuilles).
1827
3 P 96
1827
3 P 96
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1813-1939
2 O 74/13
2 O 74/12
2 O 74/11
1920-1939
2 O 74/10
1852-1939
2 O 74/9
1846-1937
2 O 74/8
1935-1938
2 O 74/7
1846-1938
2 O 74/6
1903-1934
2 O 74/5
1819-1939
2 O 74/4
1830-1937
2 O 74/3
1845-1934
2 O 74/2
An XII-1939
2 O 74/1
1820-1938
1 O 40
Préfecture.
1868
7 M 1408
1936
6 M 199/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 199/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 199/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
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