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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Novillard (5 feuilles).

5 medias

Commune de Novillard (5 feuilles).
Cote
3 P 96
 Date
1827
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Novillard (5 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Novillard
Cote
3 P 96
 Date
1827
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Novillard
Résultat n°3

Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884). Subventions (1934). Crédits supplémentaires (1861-1938). Comptabilité diverse (1909-1939), comptabilités particulières du maire (1813-1818).
Cote
2 O 74/13
 Date
1813-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Finances communales
  • Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884)....
Résultat n°4

1900-1940
Cote
2 O 74/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1900-1940
Résultat n°5

1814-1900
Cote
2 O 74/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1814-1900
Résultat n°6

  Agriculture, achat et entretien de matériel (1924-1935). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1920-1939).
Cote
2 O 74/10
 Date
1920-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  •   Agriculture, achat et entretien de matériel (1924-1935)....
Résultat n°7

Ouvrages militaires, location de terrains (1926). Administration militaire, transfert de corps (1922). Guerre de 1870-1871, réquisitions, bons d’indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions d’automobiles et de chevaux (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852-1883).
Cote
2 O 74/9
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, location de terrains (1926). Administration...
Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).
Cote
2 O 74/8
 Date
1846-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
Résultat n°9

Voie publique, réparations au chasse-neige (1935). Plainte au sujet du déversement du trop plein d’une fosse septique (1938).
Cote
2 O 74/7
 Date
1935-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Police
  • Voie publique, réparations au chasse-neige (1935)....
Résultat n°10

Frais de fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage (1860-1937). Cours d’adultes, création (1938). Fêtes nationales, ouverture des débits de boissons, frais d’illumination (1846-1881).
Cote
2 O 74/6
 Date
1846-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Frais de fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage...
Résultat n°11

Eau, concession d’eau (1903-1921). Electricité, électrification de la commune (1926-1929). Téléphone, abonnement de la commune (1934). Transports, chemin de fer Bourogne – Petit-Croix : demande d’échardonnage (1922).
Cote
2 O 74/5
 Date
1903-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Travaux et transports
  • Eau, concession d’eau (1903-1921). Electricité, électrification...
Résultat n°12

Délimitation, bornage, contestation de l’agent-voyer (1839-1854). Aliénation (1829-1922). Aliénation et échange (1861, 1895). Echange (1872, 1894). Gestion, mise en valeur, indemnités pour dommages causés lors de travaux (1852-1938). Location (1819-1939). Chasse, adjudications (1860-1937). Vaine pâture (1837-1891). Adjudications diverses (1824-1884).
Cote
2 O 74/4
 Date
1819-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage, contestation de l’agent-voyer...
Résultat n°13

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien, pose d’une plaque commémorative aux Morts de la guerre 1914-1918 (1830-1929). Ecole, construction, réparations, entretien, clôture du jardin de l’instituteur (1841-1935). Lavoir, construction, réparations, entretien (1868-1934). Fontaines, construction, réparations, entretien (1929-1937). Corps de garde, réparations (1835). Pompe à incendie, réparations, entretien (1861-1923). « Maison du berger », location (1926). Croix de mission, érection (1876).
Cote
2 O 74/3
 Date
1830-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location d’une salle pour servir de mairie,...
Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, reliure (1846-1923). Procès, dommages et intérêts (1854, 1862). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de buste de l’Empereur, fournitures, destination de la coupe (1846-1932).
Cote
2 O 74/2
 Date
1845-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1934)....
Résultat n°15

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1845-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre – taupier, nomination, traitement, indemnités (1846-1938). Taupier, traitement (1818). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1861-1938). Gérant du téléphone, traitement (1934). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1934). Curé, traitement, indemnités de déménagement, logement (an XII-1882). Crieur de nuit, traitement (1847). Recensement de la population, indemnités (1882, 1936). Médecin vaccinateur, traitement (1846, 1861). Commissaire de police, traitement (1861). Maires, frais de représentation (1933, 1935).
Cote
2 O 74/1
 Date
An XII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • NOVILLARD
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°16

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).
Cote
1 O 40
 Date
1820-1938
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location...
Résultat n°17

Novillard, délimitation et abornement partiels.
Cote
7 M 1408
 Date
1868
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Novillard, délimitation et abornement partiels.
Résultat n°18
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 199/20
 Date
1936
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Novillard
  • 1936
Résultat n°19
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 199/19
 Date
1931
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Novillard
  • 1931
Résultat n°20
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 199/18
 Date
1926
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Novillard
  • 1926