Commune de Novillard (5 feuilles).
Date
1827
Cote
3 P 96
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Novillard (5 feuilles).
Archives départementales du Territoire de Belfort
5 medias
1827
3 P 96
1827
3 P 96
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1813-1939
2 O 74/13
2 O 74/12
2 O 74/11
1920-1939
2 O 74/10
1852-1939
2 O 74/9
1846-1937
2 O 74/8
1935-1938
2 O 74/7
1846-1938
2 O 74/6
1903-1934
2 O 74/5
1819-1939
2 O 74/4
1830-1937
2 O 74/3
1845-1934
2 O 74/2
An XII-1939
2 O 74/1
1820-1938
1 O 40
Préfecture.
1868
7 M 1408
7 medias
1936
6 M 199/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
7 medias
1931
6 M 199/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8 medias
1926
6 M 199/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1921
6 M 199/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1911
6 M 199/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1906
6 M 199/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1901
6 M 199/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1896
6 M 199/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1891
6 M 199/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1886
6 M 199/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10 medias
1881
6 M 199/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1876
6 M 199/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1872
6 M 199/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10 medias
1866
6 M 199/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1861
6 M 199/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1856
6 M 199/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1851
6 M 199/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10 medias
1846
6 M 199/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1841
6 M 199/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12 medias
1836
6 M 199/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1740-1810
2 G 49
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1988
80 Fi 1/77
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
2 medias
1 C 112
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
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