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560 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Copie en allemand d’une confirmation de privilèges pour les habitants d’Offemont par Pierre de Morimont.

    Date

    [1464]

    Cote

    75 Ed AA 1

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA  Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie en allemand d’une confirmation de privilèges...
  2. Résultat n°2

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Copie en allemand d’une déclaration de Ferdinand 1er confirmant les privilèges des communautés et habitants des seigneuries de Belfort après le rachat des droits aux Morimont.

    Date

    [1562]

    Cote

    75 Ed AA 2

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA  Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie en allemand d’une déclaration de Ferdinand 1er...
  4. Résultat n°4

    Copie en allemand d’une demande des habitants de la communauté d’Offemont auprès de la maison d’Autriche du renouvellement des franchises après la destruction dans un incendie des franchises précédentes.

    Date

    [1567]

    Cote

    75 Ed AA 3

    • Contexte : 75 E dépôt - Offemont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA  Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie en allemand d’une demande des habitants de la...
  5. Résultat n°5

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  9. Résultat n°9
    Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    233 medias

    Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    Date

    1627-1685

    Cote

    AM Belfort GG 10

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Baptêmes 1627-1670, sépultures 1647-1685

    Producteur :

    Communes

  10. Résultat n°10

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime