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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Commune d'Offemont (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Offemont (5 feuilles).
Cote
3 P 97
 Date
1827
 Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Offemont (5 feuilles).
2

Offemont, legs Tarnier.
Cote
4 O 31
 Date
1938
 Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Sous-série 4 O Dons et legs
  • Offemont, legs Tarnier.
3

Comptabilité, emprunts (1933-1938). Rentes (1822-1908). Impositions (1847-1920). Subventions (1886-1932). Crédits supplémentaires (1862-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).
Cote
2 O 75/28
 Date
1822-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1933-1938). Rentes (1822-1908)....
4

Agriculture, achat et entretien du matériel (1877-1935). Elevage, entretien du taureau (1887-1892). Commerce et foires, taxe d’abattage et de colportage, 1931-1936). Bascules, entretien, prix des pesées (1926-1938). Ateliers publics de distillation, locaux, contribution des bouilleurs de cru (1922-1939).
Cote
2 O 75/25
 Date
1877-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien du matériel (1877-1935)....
5

Garde nationale, entretien des armes (1848). Administration militaire, dégâts commis par la troupe, bois, incendies (1891-1938). Ouvrages militaires, aménagement et électrification du Mont-Rudolphe. Champ de tir du Martinet, agrandissement, entretien. Chemin stratégique, expropriation, dégâts commis (1890-1934). Guerre de 1814-1815, dommages de guerre (1828). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1914-1918, dons aux soldats, souscriptions à l’emprunt (1914-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions, cantonnement, crédit aux soldats nécessiteux (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, crédits pour incendies, subventions diverses (1880-1934).
Cote
2 O 75/24
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1848). Administration...
6

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé publique. (1858-1933). Enfants assistés, aliénés (1847-1902). Secours à indigents (1861-1933). Familles nombreuses (1915, 1933). Fonds de chômage, statuts, allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1888).
Cote
2 O 75/23
 Date
1847-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de santé...
7

Arrêtés concernant la police du lavoir public, les débits de boissons, de stationnement des nomades (1832-1930). Interventions de la gendarmerie pour différents vols commis (1876, 1921). Demande d’autorisation de particuliers pour construire des lotissements (1895, 1937-1938). Corbillard, achat et entretien (1932-1933).
Cote
2 O 75/22
 Date
1832-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Police
  • Arrêtés concernant la police du lavoir public, les...
8

Fonctionnement, chauffage, demande de changement d’horaires, rétribution scolaire, achat de fournitures, mise à la disposition des classes à la chorale, maintient de la classe enfantine, organisation du travail manuel (1848-1932). Bibliothèque, achat de matériel (1892). Cours d’adultes, création, chauffage, statistiques (1873-1939). Caisse des écoles, subventions (1888-1933). Fêtes des « Arbres de Noël », subventions (1931-1935). Fêtes Dieu, demande de branchages (1846-1883). Fêtes nationales, subventions (1882-1937). Fête patronale, adjudications (1876-1933). S.P.A., récompense attribuée par l’inspection académique aux enfants membres de la S.P.A (1893).
Cote
2 O 75/21
 Date
1848-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage, demande de changement d’horaires,...
9

Eau, construction d’un aqueduc, adduction, construction de conduite, analyse de l’eau (1858-1938). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues: cahier des charges, traité avec la Société du Refrain, (1927-1942). Postes et télégraphes, réclamations, demande de création d’une agence postale, amélioration du circuit du courrier (1887-1919). Compagnie des chemins de fer de l’Est, demande d’une indemnité par la commune pour dégâts commis (1871).
Cote
2 O 75/20
 Date
1858-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Tavaux et transports
  • Eau, construction d’un aqueduc, adduction, construction...
10

Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1938). Location (1818-1885). Carrières, exploitation, adjudications (1864-1931). Chasse, adjudications (1847-1937). Vaine pâture, règlement, contestation (1839-1891). Adjudications diverses (1825-1934). Cours d’eau – fossés, curage, entretien (1831-1934).
Cote
2 O 75/19
 Date
1818-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1938). Location...
11

1933-1939
Cote
2 O 75/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Terrains communaux
  •   Aliénation.
  • 1933-1939
12

An XI-1932
Cote
2 O 75/17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Terrains communaux
  •   Aliénation.
  • An XI-1932
13

Délimitation – bornage (1889-1890). Acquisition (1891-1935).
Cote
2 O 75/16
 Date
1889-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Terrains communaux
  • Délimitation – bornage (1889-1890). Acquisition (1891-1935).
14

Forge, reconstruction.
Cote
2 O 75/15
 Date
1933-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Forge, reconstruction.
15

Chapelle, réparations.
Cote
2 O 75/14
 Date
1833
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Chapelle, réparations.
16

Cimetière, aménagement, clôture, agrandissement concession.
Cote
2 O 75/13
 Date
1909-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, aménagement, clôture, agrandissement concession.
17

Pompe à incendie, achat et construction d’une remise pour l’y installer.
Cote
2 O 75/12
 Date
1868-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat et construction d’une remise...
18

Corps de garde, réparations, chauffage.
Cote
2 O 75/11
 Date
1846-1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, réparations, chauffage.
19

Bascule, installation d’un pont bascule.
Cote
2 O 75/10
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, installation d’un pont bascule.
20

Monument aux morts, construction, entretien.
Cote
2 O 75/9
 Date
1920-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • OFFEMONT
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction, entretien.