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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune d'Offemont

    Date

    1827

    Cote

    3 P 97

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Offemont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune d'Offemont (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Offemont (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 97

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Offemont (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Offemont, legs Tarnier.

    Date

    1938

    Cote

    4 O 31

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Offemont, legs Tarnier.
  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1933-1938). Rentes (1822-1908). Impositions (1847-1920). Subventions (1886-1932). Crédits supplémentaires (1862-1940). Comptabilité diverse (1888-1934).

    Date

    1822-1940

    Cote

    2 O 75/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1933-1938). Rentes (1822-1908)....
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien du matériel (1877-1935). Elevage, entretien du taureau (1887-1892). Commerce et foires, taxe d’abattage et de colportage, 1931-1936). Bascules, entretien, prix des pesées (1926-1938). Ateliers publics de distillation, locaux, contribution des bouilleurs de cru (1922-1939).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 75/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien du matériel (1877-1935)....
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    1933-1939

    Cote

    2 O 75/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Terrains communaux
    •   Aliénation.
    • 1933-1939
  14. Résultat n°14

    An XI-1932

    Cote

    2 O 75/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Terrains communaux
    •   Aliénation.
    • An XI-1932
  15. Résultat n°15

    Délimitation – bornage (1889-1890). Acquisition (1891-1935).

    Date

    1889-1935

    Cote

    2 O 75/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Terrains communaux
    • Délimitation – bornage (1889-1890). Acquisition (1891-1935).
  16. Résultat n°16

    Forge, reconstruction.

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 O 75/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Forge, reconstruction.
  17. Résultat n°17

    Chapelle, réparations.

    Date

    1833

    Cote

    2 O 75/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Chapelle, réparations.
  18. Résultat n°18

    Cimetière, aménagement, clôture, agrandissement concession.

    Date

    1909-1940

    Cote

    2 O 75/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, aménagement, clôture, agrandissement concession.
  19. Résultat n°19

    Pompe à incendie, achat et construction d’une remise pour l’y installer.

    Date

    1868-1933

    Cote

    2 O 75/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat et construction d’une remise...
  20. Résultat n°20

    Corps de garde, réparations, chauffage.

    Date

    1846-1857

    Cote

    2 O 75/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, réparations, chauffage.
  21. Résultat n°21

    Bascule, installation d’un pont bascule.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2 O 75/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, installation d’un pont bascule.
  22. Résultat n°22

    Monument aux morts, construction, entretien.

    Date

    1920-1935

    Cote

    2 O 75/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, entretien.
  23. Résultat n°23

    Fontaines, construction, entretien.

    Date

    1826-1861

    Cote

    2 O 75/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien.
  24. Résultat n°24

    Lavoir, construction de lavoirs, réparations, entretien.

    Date

    1865-1934

    Cote

    2 O 75/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction de lavoirs, réparations, entretien.
  25. Résultat n°25

    Ecole, construction, réparation, entretien, logement de l’instituteur, agrandissement.

    Date

    1832-1927

    Cote

    2 O 75/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparation, entretien, logement...
  26. Résultat n°26

    Mairie-école, construction, entretien, réparation, logement de l’instituteur.

    Date

    1931-1940

    Cote

    2 O 75/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie-école, construction, entretien, réparation,...
  27. Résultat n°27

    Mairie, réparations, entretien.

    Date

    1861-1920

    Cote

    2 O 75/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, entretien.
  28. Résultat n°28

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.

    Date

    1858-1923

    Cote

    2 O 75/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien.
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1857-1924). Receveur municipal, remises, indemnités (1845-1933). Garde champêtre – taupier, nomination, traitement, indemnités, plainte (1832-1931). Taupier, traitement, plainte (1810-1885). Fontainier, contestation de salaire, traitement (1873, 1934). Appariteur, traitement, indemnités, accident (1846-1921). Instituteur – sœur institutrice, nomination, traitement, indemnités, mobilier, frais de déplacement (1845-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1908, 1923). Gérant du téléphone – facteur, nomination, indemnités (1892, 1936). Garde forestier, nomination, traitement, indemnités, demande de port d’armes (1846-1915). Garde particulier, demande de renseignements (1895). Curé, frais de déménagement (1868). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1846-1938). Recensement de la population, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1931). Sage-femme, traitement (1873-1917). Gardien de l’abattoir, indemnités (1922). Fossoyeur, nomination, traitement (1934). Femme de service et entretien du chauffage des classes, nomination, traitement, indemnités (1917-1935). Ramoneur, indemnités (1933). Commissaire de police, traitement (1858, 1861). Voiturier, traitement (1848-1931). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1880-1938).

    Date

    1810-1940

    Cote

    2 O 75/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  31. Résultat n°31

              1900-1940

    Cote

    2 O 5/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  32. Résultat n°32

              1814-1900

    Cote

    2 O 5/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • OFFEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    409 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    Date

    1730-1792

    Cote

    5 Mi 139

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages...

    Producteur :

    Communes

  35. Résultat n°35
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  36. Résultat n°36

    Offemont, délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 1409

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Offemont, délimitation générale.
  37. Résultat n°37

    Offemont, délimitation partielle.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 842

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Offemont, délimitation partielle.
  38. Résultat n°38

    Délimitation, abornement (1828-1868, 1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1846-1940). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1853-1929). Elagage, menus produits (1846-1926).

    Date

    1818-1940

    Cote

    7 M 751

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Offemont.
    • Délimitation, abornement (1828-1868, 1910). Estimation...
  39. Résultat n°39
    1936

    32 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 200/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1931

    41 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 200/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1926

    34 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 200/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1921

    32 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 200/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1911

    23 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 200/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1906

    21 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 200/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 200/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1896

    22 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 200/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1891

    21 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 200/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1886

    21 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 200/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1881

    21 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 200/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1876

    21 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 200/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1872

    21 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 200/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1866

    21 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 200/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1861

    20 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 200/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54
    1856

    21 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 200/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  55. Résultat n°55
    1851

    20 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 200/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1846

    21 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 200/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1841

    20 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 200/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58
    1836

    20 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 200/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Offemont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  59. Résultat n°59

    Offemont

    Cote

    5 M 280

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Offemont
  60. Résultat n°60

    Offemont, rue Aristide Briand, au fond l'église Saint-Augustin et mairie.

    Date

    1994

    Cote

    80 Fi 1/78

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Offemont, rue Aristide Briand, au fond l'église Saint-Augustin...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  61. Résultat n°61
    Offemont, vue générale.

    1 media

    Offemont, vue générale.

    Cote

    25 Fi 866

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Offemont
    • Offemont, vue générale.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  62. Résultat n°62
    Offemont, café Faivre.

    1 media

    Offemont, café Faivre.

    Cote

    25 Fi 836

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Offemont
    • Offemont, café Faivre.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  63. Résultat n°63
    Offemont (Haut-Rhin), les casernes.

    1 media

    Offemont (Haut-Rhin), les casernes.

    Cote

    7 Fi 2152

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Offemont
    • Offemont (Haut-Rhin), les casernes.
  64. Résultat n°64
    Offemont, les casernes.

    1 media

    Offemont, les casernes.

    Cote

    7 Fi 2151

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Offemont
    • Offemont, les casernes.
  65. Résultat n°65

    Offemont, combat du 4 juillet 1815.

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 96

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Offemont, combat du 4 juillet 1815.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  66. Résultat n°66
    Offemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Offemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 113

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Offemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Actes de cautionnement.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de cautionnement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Nominations d’experts et visites.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Nominations d’experts et visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Police des grains.

    Date

    1771-1790

    Cote

    4 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Ouvertures de testaments mystiques.

    Date

    1784-1789

    Cote

    4 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ouvertures de testaments mystiques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

    Date

    1747

    Cote

    4 B 264*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 263*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime