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392 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 201/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 76/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  7. Résultat n°7

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Date

    1750-1810

    Cote

    2 G 50

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  10. Résultat n°10

    Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

    Date

    1910-1934

    Cote

    2 O 76/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
  11. Résultat n°11

    Etat de section.

    Date

    1872

    Cote

    76 Ed 1 G 1

    • Contexte : 76 E dépôt - Pérouse

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  12. Résultat n°12

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Pérouse, le village.

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 95

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29
    Pérouse : minute et mise au net.

    2 medias

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    Sépultures 1765-1793

    2 lots 288 medias

    Sépultures 1765-1793

    Date

    1765-1793

    Cote

    80 Ed GG 14

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1765-1793

    Producteur :

    Communes

  32. Résultat n°32

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    mars 1695-19 décembre 1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1695-19 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

    Date

    1866-1892

    Cote

    2 O 76/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
  40. Résultat n°40

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    23 septembre 1783-6 mars 1786

    Cote

    4 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 23 septembre 1783-6 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    1969-1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1 E 76 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PEROUSE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1973

    Producteur :

    Collection du greffe

  44. Résultat n°44
    1881

    19 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 201/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

            1814-1900

    Cote

    2 O 76/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  47. Résultat n°47

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 76/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  PEROUSE
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie,...
  50. Résultat n°50

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.
  51. Résultat n°51

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1769-1775

    Cote

    4 B 207

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1769-1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    31 mai 1724-13 décembre 1728

    Cote

    4 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 mai 1724-13 décembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56
    1846

    19 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 201/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57
    1891

    19 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 201/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  58. Résultat n°58

    1760-1779

    Cote

    4 B 226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Elections de tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    1937-1949

    Date

    1937-1949

    Cote

    1 E 76 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PEROUSE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1949

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60

    Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Date

    1777

    Cote

    4 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Dîme.

    Date

    1788-1790

    Cote

    4 B 196

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Comptes de successions.

    Date

    1702-1785

    Cote

    4 B 235

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Comptes de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Cote

    4 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 19 janvier 1683-15 décembre 1683

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1760-1790

    Cote

    4 B 233

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Inventaires et partages de biens.
    • 1760-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    juillet 1693-8 juillet 1694

    Cote

    4 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • juillet 1693-8 juillet 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68
    Sépultures 1713-1735

    176 medias

    Sépultures 1713-1735

    Date

    1713-1735

    Cote

    80 Ed GG 12

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1713-1735

    Producteur :

    Communes

  69. Résultat n°69

    23 octobre 1657-6 mars 1658

    Cote

    4 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 23 octobre 1657-6 mars 1658

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    1 E 76 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PEROUSE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1974-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  71. Résultat n°71

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 76 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PEROUSE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  72. Résultat n°72

    7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Cote

    4 B 171

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 7 janvier 1729-10 juillet 1731

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Pièces concernant la bourgeoisie.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 202

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces concernant la bourgeoisie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74
    1931

    23 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 201/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  75. Résultat n°75

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  76. Résultat n°76

    25 mai 1781-30 août 1783

    Cote

    4 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 25 mai 1781-30 août 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77
    Mariages 1709-1748

    131 medias

    Mariages 1709-1748

    Date

    1709-1748

    Cote

    80 Ed GG 8

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Mariages 1709-1748

    Producteur :

    Communes

  78. Résultat n°78

    1785-1789

    Cote

    4 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1785-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Ordres de successions.

    Date

    1750-1785

    Cote

    4 B 234

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ordres de successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1771-1772

    Cote

    4 B 251

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime