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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3
    Petitefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Petitefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 116

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Petitefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Petitefontaine, route de Lauw, rivière Saint-Nicolas.

    Date

    1989

    Cote

    80 Fi 1/81

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Petitefontaine, route de Lauw, rivière Saint-Nicolas.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  5. Résultat n°5

    Petitefontaine

    Cote

    5 M 283

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Petitefontaine
  6. Résultat n°6
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 203/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  7. Résultat n°7
    1841

    12 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 203/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1846

    11 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 203/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    1851

    11 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 203/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 203/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 203/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 203/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 203/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 203/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 203/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 203/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 203/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 203/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 203/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 203/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.