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  1. Résultat n°1
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Souscription en faveur des victimes de catastrophes naturelles : Martinique, Italie ; sécheresse : secours divers.

    Date

    1896-1907

    Cote

    78 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Souscription en faveur des victimes de catastrophes...
  3. Résultat n°3

    Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation du mur.

    Date

    1879-1899

    Cote

    78 Ed 1 M 4

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation...
  4. Résultat n°4

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Listes des patentables.

    Date

    1911

    Cote

    78 Ed 1 G 7

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Listes des patentables.
  6. Résultat n°6

    Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934), aménagement d’une court avec plan (1957).

    Date

    1873-1957

    Cote

    78 Ed 1 M 2

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934),...
  7. Résultat n°7

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 78 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  8. Résultat n°8

    Enfants assistés : correspondance, instructions.

    Date

    1908-1909

    Cote

    78 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Enfants assistés : correspondance, instructions.
  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 78/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936)....
  10. Résultat n°10

    Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.

    Date

    1836-1840

    Cote

    78 Ed 3 H 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H - Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 3 H Garde nationale
    • Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.
  11. Résultat n°11
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 203/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 78 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  13. Résultat n°13
    MARIAGES 1793-1803

    31 medias

    MARIAGES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 78 M 1 - 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PETITEFONTAINE
    • MARIAGES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
    1870-1900

    219 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 78 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • PETITEFONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 203/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitefontaine
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17

    Retraites : correspondance, instructions.

    Date

    1902-1909

    Cote

    78 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites : correspondance, instructions.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 78/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939)....
  20. Résultat n°20

    Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 78/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITEFONTAINE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de...