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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    2 X 56

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Petitmagny

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Petitmagny

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitmagny (2 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapports.

    Date

    1873-1874

    Cote

    3 O 2159

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petitmagny
    • Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1912

    Cote

    3 O 1448

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petitmagny
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes (1832-1849), impositions (1848-1889). Subventions (1930-1939). Crédits supplémentaires (1864-1939), comptabilité diverse (1909-1937).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 79/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes...
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 79/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1814-1900

    Cote

    2 O 79/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932). Ateliers de distillation, création de locaux (1925-1939).

    Date

    1925-1932

    Cote

    2 O 79/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932)....
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre de 1870-1871, dommages, indemnités (1874-1879). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit pour incendie (1933).

    Date

    1843-1933

    Cote

    2 O 79/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre...
  11. Résultat n°11

    Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1883). Secours à indigents (1883-1930). Familles nombreuses, femmes en couche (1932). Atelier de charité (1853-1854).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 79/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants...
  12. Résultat n°12

    Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat de chasse-neige, enlèvement des neiges (1926-1937). Demande d’ouverture d’un débit de boissons (1934), de renseignement au sujet d’un étranger (1879).

    Date

    1879-1937

    Cote

    2 O 79/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état des enfants qui ont fréquenté l’école, chauffage (1847-1884). Bibliothèque, crédits (1881). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1839-1887). Fêtes patronales, adjudications (1843-1938). Fêtes nationales, subventions (1843-1938).

    Date

    1843-1938

    Cote

    2 O 79/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, état...
  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, installation (1937).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 79/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
  15. Résultat n°15

    Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange (1835). Gestion, location (1848-1932). Carrières, demande d’agrandissement (1883). Chasse, adjudications (1871-1937). Vaine pâture (1839, 1890).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 79/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange...
  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1927-1929). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1829-1882). Ecole, location d’une salle de classe, construction d’une école, réparations, entretien (1831-1886). Lavoir et fontaines, entretien (1873, 1932). Corps de garde, location d’un bâtiment pour servir de corps de garde (1833-1837).

    Date

    1829-1932

    Cote

    2 O 79/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1939). Archives, frais d’inventaire, abonnement à diverses revues (1844-1883). Procès, dommages et intérêts (1869). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 79/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1930, 1939). Conseil...
  18. Résultat n°18

    Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1928). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat de matériel (1818-1937). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1844-1851). Appariteur, traitement (1844-1850). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1848-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932-1933). Directeur du cours d’adultes, traitement (1873). Garde forestier - garde-coupes, traitement, indemnités (1844-1875). Curé, traitement (1843-1850). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, révision du plan cadastral, indemnités (1931-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1850). Maires, frais de déplacement et de représentation (1926-1939).

    Date

    1818-1939

    Cote

    2 O 79/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1936). Secrétaire de mairie,...
  19. Résultat n°19

    Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

    Date

    1812-1938

    Cote

    1 O 22

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Schwalm.

    Date

    1867

    Cote

    7 M 844

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt...