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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    2 X 56

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Petitmagny

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Petitmagny

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitmagny (2 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire, rapports.

    Date

    1873-1874

    Cote

    3 O 2159

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petitmagny
    • Alignement de la traverse : plan, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1843-1912

    Cote

    3 O 1448

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Petitmagny
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes (1832-1849), impositions (1848-1889). Subventions (1930-1939). Crédits supplémentaires (1864-1939), comptabilité diverse (1909-1937).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 79/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts - obligations (1871-1937). Rentes...
  7. Résultat n°7

            1900-1940

    Cote

    2 O 79/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  8. Résultat n°8

            1814-1900

    Cote

    2 O 79/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932). Ateliers de distillation, création de locaux (1925-1939).

    Date

    1925-1932

    Cote

    2 O 79/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1932)....
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre de 1870-1871, dommages, indemnités (1874-1879). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédit pour incendie (1933).

    Date

    1843-1933

    Cote

    2 O 79/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, nettoyage des armes (1843-1844). Guerre...
  11. Résultat n°11

    Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1883). Secours à indigents (1883-1930). Familles nombreuses, femmes en couche (1932). Atelier de charité (1853-1854).

    Date

    1849-1938

    Cote

    2 O 79/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1922, 1938). Enfants...
  12. Résultat n°12

    Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat de chasse-neige, enlèvement des neiges (1926-1937). Demande d’ouverture d’un débit de boissons (1934), de renseignement au sujet d’un étranger (1879).

    Date

    1879-1937

    Cote

    2 O 79/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1930-1937). Voie publique, achat...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, installation (1937).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 79/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
  15. Résultat n°15

    Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange (1835). Gestion, location (1848-1932). Carrières, demande d’agrandissement (1883). Chasse, adjudications (1871-1937). Vaine pâture (1839, 1890).

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 O 79/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETITMAGNY
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1853-1877). Aliénation (1813-1894). Echange...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Schwalm.

    Date

    1867

    Cote

    7 M 844

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Petitmagny, délimitation et bornage entre la forêt...
  21. Résultat n°21
    1936

    9 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 204/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 204/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 204/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 204/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1911

    11 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 204/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1906

    11 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 204/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1901

    11 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 204/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 204/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1891

    11 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 204/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 204/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 204/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1876

    12 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 204/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 204/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 204/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 204/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 204/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1851

    14 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 204/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 204/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1841

    14 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 204/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 204/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Petitmagny
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.