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  • 1

    Décès, 1765-1793.

    Date

    1765-1793

    Cote

    80 Ed GG 14

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Décès, 1765-1793.
  • 2

    Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Cote

    22 B 57

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Phaffans. Comptes de la fabrique.

    Date

    1785-1810

    Cote

    2 G 52

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Phaffans. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 4

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Rapports de gardes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    22 B 32

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    4 mai 1752-2 mars 1758

    Cote

    22 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1752-2 mars 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Menoncourt. 1780

    Cote

    22 B 59

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Menoncourt. 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 205/12

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Phaffans
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 9

    24 juillet 1755-8 mars 1759

    Cote

    22 B 26

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences « forestales » à tenues Rougegoutte.
    • 24 juillet 1755-8 mars 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 80 NDM 15

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • PHAFFANS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 11
    1793-1882

    54 medias

    1793-1882

    Date

    1793-1882

    Cote

    1 E 80 TD 1 - 11

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • PHAFFANS
    • TABLES DECENNALES 1793-2002
    • 1793-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 12

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 80 NDM 12

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • PHAFFANS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 13

    Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.

    Date

    1924

    Cote

    80 Ed 1 M 1

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Réparations du presbytère : traité de gré à gré, factures.
  • 14
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 205/11

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Phaffans
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 15

    1898-1917

    Date

    1898-1917

    Cote

    80 Ed 1 D 3

    • Contexte : 80 E dépôt - Phaffans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1898-1917