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  1. Résultat n°1
    Commune de Phaffans (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Phaffans (7 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 102

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Phaffans (7 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Phaffans

    Date

    1831

    Cote

    3 P 102

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Phaffans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1830-1940

    Cote

    2 O 80/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 80/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 80/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

    Date

    1876-1930

    Cote

    2 O 80/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938)....
  7. Résultat n°7

    Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 80/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre...
  8. Résultat n°8

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1852-1928

    Cote

    2 O 80/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux.
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

    Date

    1848-1940

    Cote

    2 O 80/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution...
  10. Résultat n°10

    Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940

    Cote

    2 O 80/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune (1920-1940)....
  11. Résultat n°11

    Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

    Date

    1815-1940

    Cote

    2 O 80/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (an VII), anticipation de particuliers...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1853, 1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 80/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1924-1938). Conseil...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

    Date

    1849-1921

    Cote

    2 O 0/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Hygiène - Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
  16. Résultat n°16

    Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

    Cote

    1 O 42

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Commission syndicale pour l'administration des biens...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    2 lots 61 medias

    Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    Date

    1775-1792

    Cote

    5 Mi 99

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PEROUSE
    • Baptêmes, Mariages, Séputures 1775-1792

    Producteur :

    Communes

  20. Résultat n°20
    1936

    9 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 205/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Phaffans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.