Phaffans (Territoire de Belfort, France)

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1

7 medias
Commune de Phaffans

Date

1831

Cote

3 P 102
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Phaffans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
2
Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1830-1940

Cote

2 O 80/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838)....
3
1900-1940

Cote

2 O 80/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
4
1814-1900

Cote

2 O 80/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
5
Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

Date

1876-1930

Cote

2 O 80/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938)....
6
Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

Date

1844-1940

Cote

2 O 80/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre...
7
Arrêtés municipaux.

Date

1852-1928

Cote

2 O 80/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Police
- Arrêtés municipaux.
8
Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

Date

1848-1940

Cote

2 O 80/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution...
9
Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940

Cote

2 O 80/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune (1920-1940)....
10
Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

Date

1815-1940

Cote

2 O 80/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PHAFFANS
- Terrains communaux
- Délimitation (an VII), anticipation de particuliers...

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Commune de Phaffans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1867-1929). Rentes (1830-1838). Impositions (1844-1940). Subventions (1925). Crédits supplémentaires (1870-1938). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat et entretien de matériel (1876-1938). Commerce, bascules, droit de pesage (1930). Ateliers de distillation, locaux (1925-1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Garde nationale, entretien des armes (1844-1849). Guerre de 1870-1871, indemnités, réquisitions, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, secours aux mobilisés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutter contre les incendies (1932-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, fourniture, mobilier, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1848-1940). Bibliothèque, crédits (1878). Cours d’adultes, création (1928-1939). Fêtes, adjudications, achat de matériel d’illumination (1847-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electricité, électrification de la commune (1920-1940). Téléphone, installation d’un poste public à encaissement automatique (1931). 1920-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Délimitation (an VII), anticipation de particuliers sur des biens communaux (1810). Aliénation (1802-1842). Gestion, entretien, mise ne valeur (1861). Location (1815-1931). Chasse, adjudications (1843-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1822-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...