Filtrer les résultats
Multimédias
  • 531
  • 79
Nom de l'inventaire
  • 281
  • 189
  • 29
  • 29
  • 25
Afficher plus
Lieux
  • 610
  • 287
  • 287
  • 287
  • 287
Afficher plus
Période
  • 164
  • 219
  • 389
  • 397
  • 121
Sujets
  • 380
  • 314
  • 282
  • 281
  • 97
Afficher plus
Typologies
  • 52
  • 49
  • 48
  • 42
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 189
  • 52
  • 52
  • 30
  • 29
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

610 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

    Date

    1844-1935

    Cote

    2 X 57

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Réchésy (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Réchésy (11 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 103

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Réchésy (11 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Réchésy

    Date

    1824

    Cote

    3 P 103

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Vol de matériel vicinal sur le bord du chemin : rapports, procès verbal.

    Date

    1920

    Cote

    3 O 1357

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Réchésy
    • Vol de matériel vicinal sur le bord du chemin : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1826-1849). Impositions (1839-1933). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1849-1939). Comptabilité diverse (1843-1934).

    Date

    1826-1939

    Cote

    2 O 81/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1826-1849)....
  6. Résultat n°6

            1900-1940

    Cote

    2 O 81/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  7. Résultat n°7

            1814-1900

    Cote

    2 O 81/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1939). Commerce, tarifs des pesées (1921-1931). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1938).

    Date

    1881-1938

    Cote

    2 O 81/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1939)....
  9. Résultat n°9

    Garde nationale, entretien des armes (1848-1852). Administration militaire, frais de route des conscrits, entretien des tombes militaires (1926-1932). Ouvrages militaires, travaux de comblement de tranchées (1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1870-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions, mandat du soldat (1939). Sapeurs pompiers, crédit pour entretien de la compagnie (1883, 1926).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 81/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1848-1852). Administration...
  10. Résultat n°10

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance (1938). Enfants assistés (1848-1852). Secours à indigents (1882-1932). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1848-1855). Fonds de chômage, listes des bénéficiaires (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

    Date

    1848-1938

    Cote

    2 O 81/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement de la neige (1931).

    Date

    1832-1938

    Cote

    2 O 81/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement...
  12. Résultat n°12

      Fonctionnement, crédit, chauffage, jours de congé mobile (1849-1938). Bibliothèque, subvention (1930). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1877-1939). Fêtes nationales, subventions (1881-1938).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 81/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    •   Fonctionnement, crédit, chauffage, jours de congé...
  13. Résultat n°13

    Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau potable (1932-1934). Electricité, électrification de la commune (1913-1939). Transports, nouveaux horaires de la S.T.A.B.E (1940).

    Date

    1913-1940

    Cote

    2 O 81/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Travaux et transports
    • Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau...
  14. Résultat n°14

    Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location (1834-1934). Carrières, adjudication et exploitation (1850-1939). Chasse, adjudication, délivrance de permis, autorisations de chasser le héron (1849-1936). Vaine pâture (1890-1891). Réclamation d’un propriétaire pour pâturage sur ses terres (1933). Adjudications diverses (1856-1939). Etang, location, aménagement de digues (1817-1929).

    Date

    1817-1939

    Cote

    2 O 81/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location...
  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1807-1851

    Cote

    2 O 81/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Echange.
  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1813-1939

    Cote

    2 O 81/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1890

    Cote

    2 O 81/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  18. Résultat n°18

    Délimitation (1844), demande de révision cadastrale (1934), anticipation sur terrains communaux (1811-1934).

    Date

    1811-1934

    Cote

    2 O 81/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1844), demande de révision cadastrale...
  19. Résultat n°19

    Cimetière, entretien, agrandissement, concessions, construction et entretien de la chapelle.

    Date

    1900-1938

    Cote

    2 O 81/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, entretien, agrandissement, concessions,...
  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, achat, construction d’un dépôt, entretien.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 81/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, construction d’un dépôt, entretien.
  21. Résultat n°21

    Corps de garde, entretien, éclairage.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2 O 81/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, entretien, éclairage.
  22. Résultat n°22

    Bascule, construction, réparations.

    Date

    1903-1938

    Cote

    2 O 81/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction, réparations.
  23. Résultat n°23

    Monument aux morts, construction, liste des soldats morts pour la France.

    Date

    1921-1923

    Cote

    2 O 81/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, liste des soldats...
  24. Résultat n°24

    Fontaines, entretien.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 O 81/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, entretien.
  25. Résultat n°25

    Puits, construction, entretien.

    Date

    1852-1894

    Cote

    2 O 81/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Puits, construction, entretien.
  26. Résultat n°26

    Lavoir, construction de lavoirs et réservoir, réparations.

    Date

    1904-1926

    Cote

    2 O 81/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction de lavoirs et réservoir, réparations.
  27. Résultat n°27

    Presbytère, construction, réparations, entretien.

    Date

    1806-1909

    Cote

    2 O 81/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, entretien.
  28. Résultat n°28

    Eglise, reconstruction, mobilier, achat et électrification des cloches, remise en état des vitraux.

    Date

    1830-1933

    Cote

    2 O 81/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, mobilier, achat et électrification...
  29. Résultat n°29

    Ecoles des filles et des garçons, école maternelle, salle d’asile, logement des instituteurs, construction, entretien, réparations.

    Date

    1829-1932

    Cote

    2 O 81/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles des filles et des garçons, école maternelle,...
  30. Résultat n°30

    Mairie, construction.

    Date

    1829-1834

    Cote

    2 O 81/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction.
  31. Résultat n°31

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.

    Date

    1851-1925

    Cote

    2 O 81/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  32. Résultat n°32

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1830-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Réunions, report de réunions pour manque de conseillers (1924-1925). Archives, conservation, abonnement à divers périodiques (1844-1879). Procès, plaintes contre le maire (1844-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1848-1938).

    Date

    1830-1938

    Cote

    2 O 81/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1830-1931)....
  33. Résultat n°33

    Personnel, indemnités (1931-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, procès contre un secrétaire pour non paiement d’indemnité de licenciement (1848-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1848-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, tournées (1931). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1833-1879). Tambour – afficheur, indemnités (1938). Taupier, nomination, traitement (1879-1931). Appariteur, nomination, traitement (1844-1939). Service de la bascule, traitement (1938). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1927). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1927). Porteur de dépêches, traitement, indemnités (1927-1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1854). Bûcheron, traitement (1926, 1937). Curé, traitement (1844-1852). Organiste, contestation au sujet du traitement (1879). Architecte, indemnités (1850-1873). Greffier, traitement (1848). Recensement de la population, réévaluation foncière, indemnités (1926-1940). Médecin vaccinateur, indemnités (1848-1852). Sage-femme, indemnités (1926, 1938). Surveillant des viandes, traitement (1940). Fossoyeur, nomination (1928-1929). Cantonnier, traitement (1930). Sergent de police, bedeau, démission, nomination (1874). Commissaire de police, traitement (1855). Huissier de Delle, suppression de l’office (1930). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation, indemnités (1927-1937).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 81/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1931-1935). Secrétaire de mairie,...
  34. Résultat n°34

    Plans.

    Date

    1857

    Cote

    7 M 1411

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Réchesy.
    • Plans.
  35. Résultat n°35

    Délimitation.

    Date

    1842

    Cote

    7 M 1410

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Réchesy.
    • Délimitation.
  36. Résultat n°36
    1936

    23 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 206/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Réchésy
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1931

    24 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 206/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Réchésy
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1926

    26 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 206/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Réchésy
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1921

    27 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 206/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Réchésy
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1911

    33 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 206/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Réchésy
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.