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610 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

    Date

    1844-1935

    Cote

    2 X 57

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Réchésy (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Réchésy (11 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 103

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Réchésy (11 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Réchésy

    Date

    1824

    Cote

    3 P 103

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Réchésy

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Vol de matériel vicinal sur le bord du chemin : rapports, procès verbal.

    Date

    1920

    Cote

    3 O 1357

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Réchésy
    • Vol de matériel vicinal sur le bord du chemin : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1826-1849). Impositions (1839-1933). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1849-1939). Comptabilité diverse (1843-1934).

    Date

    1826-1939

    Cote

    2 O 81/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1826-1849)....
  6. Résultat n°6

            1900-1940

    Cote

    2 O 81/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  7. Résultat n°7

            1814-1900

    Cote

    2 O 81/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1939). Commerce, tarifs des pesées (1921-1931). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1938).

    Date

    1881-1938

    Cote

    2 O 81/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1939)....
  9. Résultat n°9

    Garde nationale, entretien des armes (1848-1852). Administration militaire, frais de route des conscrits, entretien des tombes militaires (1926-1932). Ouvrages militaires, travaux de comblement de tranchées (1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1870-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions, mandat du soldat (1939). Sapeurs pompiers, crédit pour entretien de la compagnie (1883, 1926).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 81/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1848-1852). Administration...
  10. Résultat n°10

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance (1938). Enfants assistés (1848-1852). Secours à indigents (1882-1932). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1848-1855). Fonds de chômage, listes des bénéficiaires (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

    Date

    1848-1938

    Cote

    2 O 81/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement de la neige (1931).

    Date

    1832-1938

    Cote

    2 O 81/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement...
  12. Résultat n°12

      Fonctionnement, crédit, chauffage, jours de congé mobile (1849-1938). Bibliothèque, subvention (1930). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1877-1939). Fêtes nationales, subventions (1881-1938).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 81/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    •   Fonctionnement, crédit, chauffage, jours de congé...
  13. Résultat n°13

    Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau potable (1932-1934). Electricité, électrification de la commune (1913-1939). Transports, nouveaux horaires de la S.T.A.B.E (1940).

    Date

    1913-1940

    Cote

    2 O 81/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Travaux et transports
    • Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau...
  14. Résultat n°14

    Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location (1834-1934). Carrières, adjudication et exploitation (1850-1939). Chasse, adjudication, délivrance de permis, autorisations de chasser le héron (1849-1936). Vaine pâture (1890-1891). Réclamation d’un propriétaire pour pâturage sur ses terres (1933). Adjudications diverses (1856-1939). Etang, location, aménagement de digues (1817-1929).

    Date

    1817-1939

    Cote

    2 O 81/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location...
  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1807-1851

    Cote

    2 O 81/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Echange.
  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1813-1939

    Cote

    2 O 81/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1890

    Cote

    2 O 81/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  18. Résultat n°18

    Délimitation (1844), demande de révision cadastrale (1934), anticipation sur terrains communaux (1811-1934).

    Date

    1811-1934

    Cote

    2 O 81/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1844), demande de révision cadastrale...
  19. Résultat n°19

    Cimetière, entretien, agrandissement, concessions, construction et entretien de la chapelle.

    Date

    1900-1938

    Cote

    2 O 81/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, entretien, agrandissement, concessions,...
  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, achat, construction d’un dépôt, entretien.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 81/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECHESY
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, construction d’un dépôt, entretien.