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610 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

1844-1935

Cote

2 X 57

Résultat n°2
Commune de Réchésy (11 feuilles).

11 medias

Commune de Réchésy (11 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 103

Résultat n°3

Commune de Réchésy

Date

1824

Cote

3 P 103

Résultat n°4

Vol de matériel vicinal sur le bord du chemin : rapports, procès verbal.

Date

1920

Cote

3 O 1357

Résultat n°5

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1826-1849). Impositions (1839-1933). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1849-1939). Comptabilité diverse (1843-1934).

Date

1826-1939

Cote

2 O 81/29

Résultat n°6

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 81/28

Résultat n°7

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 81/27

Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1939). Commerce, tarifs des pesées (1921-1931). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1938).

Date

1881-1938

Cote

2 O 81/26

Résultat n°9

Garde nationale, entretien des armes (1848-1852). Administration militaire, frais de route des conscrits, entretien des tombes militaires (1926-1932). Ouvrages militaires, travaux de comblement de tranchées (1932). Guerre de 1870-1871, réquisitions, indemnités, emprunt (1870-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions, mandat du soldat (1939). Sapeurs pompiers, crédit pour entretien de la compagnie (1883, 1926).

Date

1870-1939

Cote

2 O 81/25

Résultat n°10

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance (1938). Enfants assistés (1848-1852). Secours à indigents (1882-1932). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1848-1855). Fonds de chômage, listes des bénéficiaires (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

Date

1848-1938

Cote

2 O 81/24

Résultat n°11

Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement de la neige (1931).

Date

1832-1938

Cote

2 O 81/23

Résultat n°12

  Fonctionnement, crédit, chauffage, jours de congé mobile (1849-1938). Bibliothèque, subvention (1930). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1877-1939). Fêtes nationales, subventions (1881-1938).

Date

1849-1939

Cote

2 O 81/22

Résultat n°13

Eau, acquisition d’une source (1919), adduction d’eau potable (1932-1934). Electricité, électrification de la commune (1913-1939). Transports, nouveaux horaires de la S.T.A.B.E (1940).

Date

1913-1940

Cote

2 O 81/21

Résultat n°14

Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location (1834-1934). Carrières, adjudication et exploitation (1850-1939). Chasse, adjudication, délivrance de permis, autorisations de chasser le héron (1849-1936). Vaine pâture (1890-1891). Réclamation d’un propriétaire pour pâturage sur ses terres (1933). Adjudications diverses (1856-1939). Etang, location, aménagement de digues (1817-1929).

Date

1817-1939

Cote

2 O 81/20

Résultat n°15

Echange.

Date

1807-1851

Cote

2 O 81/19

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1813-1939

Cote

2 O 81/18

Résultat n°17

Acquisition.

Date

1890

Cote

2 O 81/17

Résultat n°18

Délimitation (1844), demande de révision cadastrale (1934), anticipation sur terrains communaux (1811-1934).

Date

1811-1934

Cote

2 O 81/16

Résultat n°19

Cimetière, entretien, agrandissement, concessions, construction et entretien de la chapelle.

Date

1900-1938

Cote

2 O 81/15

Résultat n°20

Pompe à incendie, achat, construction d’un dépôt, entretien.

Date

1847-1939

Cote

2 O 81/14