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452 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Rechotte
Cote
3 P 104
 Date
1827
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Rechotte
Résultat n°2
Commune de Rechotte (3 feuilles).

3 medias

Commune de Rechotte (3 feuilles).
Cote
3 P 104
 Date
1827
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Rechotte (3 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939). Impositions (1858-1883). Subventions (1910-1912). Crédits supplémentaires (1879-1935). Comptabilité diverse (1857-1937).
Cote
2 O 82/12
 Date
1825-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1874-1925). Rentes (1825-1939)....
Résultat n°4

        1900-1940
Cote
2 O 82/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1900-1940
Résultat n°5

        1814-1900
Cote
2 O 82/10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1909, 1937). Ateliers de distillation, locaux (1906-1939).
Cote
2 O 82/9
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1909,...
Résultat n°7

Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis (1916-1927). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1852-1919).
Cote
2 O 82/8
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Affaires militaires
  • Guerre de 1914-1918, indemnités pour dégâts commis...
Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1897-1929). Enfants assistés (1858-1934). Secours à indigents (1877-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1910, 1930). Aides aux sinistrés d’incendie (1910-1911).
Cote
2 O 82/7
 Date
1858-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°9

Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie sur les demandes de couvrir les toitures en chaume (1897-1899).
Cote
2 O 82/6
 Date
1897-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Police
  • Voie publique, déblaiement des neiges (1918, 1931)....
Résultat n°10

Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture, crédits (1857-1934). Cours d’adultes, crédit (1925). Caisse des écoles, subvention (1888). Fêtes nationales, crédits (1881-1916).
Cote
2 O 82/5
 Date
1857-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, chauffage, fourniture,...
Résultat n°11

Délimitation, appropriation de terrains communaux (An XIII-1912). Aliénation (1810-1912). Echange (1894-1897). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1908). Location (1848-1925). Chasse (1872-1925). Vaine pâture (1837, 1853). Adjudications diverses (an XIII-1831).
Cote
2 O 82/4
 Date
An XIII-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, appropriation de terrains communaux (An...
Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparations, entretien (1820-1923). Ecole, construction, entretien, réparations, logement de l’instituteur, clôture du jardin (1861-1931). Lavoir, réparations, entretien (1891-1925). Fontaines, construction, entretien (1839-1922). Corps de garde, éclairage (1844-1852). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1884). Bergerie, maison du berger, achat (1805). Croix de mission, érection (1878).
Cote
2 O 82/3
 Date
1805-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1892-1927)....
Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1883-1927). Election, contestation de l’élection d’un membre du conseil municipal (1891). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1936). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat du buste de l’Empereur, destination de la coupe (1884-1939).
Cote
2 O 82/2
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1917, 1927). Conseil...
Résultat n°14

Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1916-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1930). Percepteur, indemnités (1920, 1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1852-1927). Tambour, traitement (1926). Taupier, traitement, indemnités (1917, 1931). Sonneur (voir dossier de l’instituteur), instituteur – sonneur, nomination, traitement, indemnités, mobilier (1857-1933). Trésorier de la caisse des écoles, révocation (1888). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1925). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1920-1922). Garde forestier, traitement, don de bois (1849-1928). Curé, traitement (1844-1889). Sacristain, traitement (1844). Architecte et géologue, indemnités (1895, 1926). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Médecin vaccinateur, traitement (1852). Commissaire de police, traitement (1858). Agent voyer, traitement (1897). Membres du bureau électoral, indemnités (1890, 1928). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de représentation (1891-1927).
Cote
2 O 82/1
 Date
1831-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • RECHOTTE
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1894, 1927). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°15

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).
Cote
1 O 40
 Date
1820-1938
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location...
Résultat n°16

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).
Cote
1 O 10
 Date
1903-1940
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Delle (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Résultat n°17
1936

5 medias

1936
Cote
6 M 207/20
 Date
1936
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1936
Résultat n°18
1931

5 medias

1931
Cote
6 M 207/19
 Date
1931
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1931
Résultat n°19
1926

5 medias

1926
Cote
6 M 207/18
 Date
1926
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1926
Résultat n°20
1921

4 medias

1921
Cote
6 M 207/17
 Date
1921
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1921
Résultat n°21
1911

6 medias

1911
Cote
6 M 207/16
 Date
1911
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1911
Résultat n°22
1906

7 medias

1906
Cote
6 M 207/15
 Date
1906
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1906
Résultat n°23
1901

5 medias

1901
Cote
6 M 207/14
 Date
1901
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1901
Résultat n°24
1896

8 medias

1896
Cote
6 M 207/13
 Date
1896
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1896
Résultat n°25
1891

8 medias

1891
Cote
6 M 207/12
 Date
1891
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1891
Résultat n°26
1886

6 medias

1886
Cote
6 M 207/11
 Date
1886
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1886
Résultat n°27
1881

6 medias

1881
Cote
6 M 207/10
 Date
1881
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1881
Résultat n°28
1876

6 medias

1876
Cote
6 M 207/9
 Date
1876
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1876
Résultat n°29
1872

6 medias

1872
Cote
6 M 207/8
 Date
1872
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1872
Résultat n°30
1866

7 medias

1866
Cote
6 M 207/7
 Date
1866
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1866
Résultat n°31
1861

7 medias

1861
Cote
6 M 207/6
 Date
1861
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1861
Résultat n°32
1856

7 medias

1856
Cote
6 M 207/5
 Date
1856
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1856
Résultat n°33
1851

6 medias

1851
Cote
6 M 207/4
 Date
1851
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1851
Résultat n°34
1846

6 medias

1846
Cote
6 M 207/3
 Date
1846
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1846
Résultat n°35
1841

8 medias

1841
Cote
6 M 207/2
 Date
1841
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1841
Résultat n°36
1836

7 medias

1836
Cote
6 M 207/1
 Date
1836
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Rechotte
  • 1836
Résultat n°37

Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.
Cote
80 Fi 1/85
 Date
1995
 Lieu
Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Rechotte, commune d'Autrechêne, route de Novillard.
Résultat n°38
Novillard : minute et mise au net.

2 medias

Novillard : minute et mise au net.
Cote
1 C 112
 Date- Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Novillard : minute et mise au net.
Résultat n°39

Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.
Cote
16 B 9
 Date
1727-1762
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.
Résultat n°40

Partage.
Cote
16 B 8
 Date
1702
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Partage.