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  1. Résultat n°1
    Commune de Recouvrance (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Recouvrance (3 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 105

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Recouvrance (3 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Recouvrance

    Date

    1823

    Cote

    3 P 105

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Recouvrance

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Recouvrance, don Viellard (1897) ; don Dumaine (1910).

    Date

    1897-1910

    Cote

    4 O 32

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Recouvrance, don Viellard (1897) ; don Dumaine (1910).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1911-1937). Rentes (1921-1937). Impositions (1872-1892). Subventions (1912-1935). Crédits supplémentaires (1855-1938). Comptabilité diverse (1837-1933).

    Date

    1837-1938

    Cote

    2 O 83/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1911-1937). Rentes (1921-1937)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 83/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1814-1900

    Cote

    2 O 83/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  7. Résultat n°7

    Ateliers publics de distillation, installation de locaux (1922-1928). Moulin, règlement (1920).

    Date

    1920, 1922-1928

    Cote

    2 O 83/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers publics de distillation, installation de locaux...
  8. Résultat n°8

    Guerre de 1870-1871, dommages, remboursement d’emprunt (1872-1874). Guerre de 1914-1918, dommages (1918, 1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Secours en faveur des victimes de l’armée d’Orient (1855). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1882).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 83/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, dommages, remboursement d’emprunt...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1908-1924). Enfants assistés (1855, 1878). Secours à indigents (1878, 1918). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

    Date

    1855-1924

    Cote

    2 O 83/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêté municipal concernant le stationnement des nomades.

    Date

    1938

    Cote

    2 O 83/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Police
    • Arrêté municipal concernant le stationnement des nomades.
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit (1854-1909). Caisse des écoles, subventions (1889). Fête du 14 juillet, crédits (1913).

    Date

    1854-1913

    Cote

    2 O 83/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit (1854-1909)....
  12. Résultat n°12

    Electricité, remboursement d’emprunt, électrification.

    Date

    1932-1935

    Cote

    2 O 83/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Travaux et transports
    • Electricité, remboursement d’emprunt, électrification.
  13. Résultat n°13

    Délimitation (1860), révision du cadastre (1894-1902). Aliénation (1864-1909). Gestion, entretien, mise en valeur (1864-1931). Location (1854-1935). Chasse (1900-1940). Vaine pâture (1835-1891). Adjudications diverses (1883-1935). Cours d’eau – fossés, entretien, curage (1924-1935).

    Date

    1835-1940

    Cote

    2 O 83/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1860), révision du cadastre (1894-1902)....
  14. Résultat n°14

    Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de conseil municipal (1827-1835). Bergerie, maison du berger, réparation, vente (1880-1920).

    Date

    1827-1920

    Cote

    2 O 83/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour servir de salle de...
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1877-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Archives, abonnement à divers périodiques, demande de communication de documents déposés à la préfecture (1855-1893). Frais de procès (1850-1891). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

    Date

    1844-1937

    Cote

    2 O 83/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1877-1937)....
  16. Résultat n°16

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 83/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RECOUVRANCE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).

    Date

    1831-1937

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924,...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 208/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Recouvrance
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.