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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 58

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Reppe

    Date

    1831

    Cote

    3 P 106

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Reppe

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Reppe (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Reppe (5 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 106

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Reppe (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1873-1934). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1844-1937

    Cote

    2 O 84/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    • Comptabilité, rentes (1839-1860). Impositions (1844-1908)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 84/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1812-1900

    Cote

    2 O 84/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1812-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934). Elevage, adjudication de la garde du taureau (1929-1938). Bascules, création et statut de la Société Anonyme du poids public de Reppe (1930). Commerce, taxe de colportage (1936-1938). Ateliers publics de distillation (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 84/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1931-1934)....
  8. Résultat n°8

    Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre (1844-1847). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1874-1875). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1844-1936).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 84/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1814-1815, liquidation des charges de guerre...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement des neiges et de cadavres (1929-1937). Renseignements : procès-verbal de gendarmerie (1890).

    Date

    1890-1938

    Cote

    2 O 84/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1935-1938). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1938). Téléphone, création et déplacement d’une cabine téléphonique (1930-1937). Transports, ligne d’autobus, subventions (1933-1934).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 84/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • REPPE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Reppe, abornement partiel.

    Date

    1840

    Cote

    7 M 1412

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Reppe, abornement partiel.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 209/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 209/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Reppe
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.