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  1. Résultat n°1
    Commune de Rievescemont (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Rievescemont (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 107

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rievescemont (8 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Riervescemont

    Date

    1810

    Cote

    3 P 107

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Riervescemont

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts, obligations (1925). Rentes (1844-1898). Impositions (1856-1891). Subventions (1874-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1864-1934).

    Date

    1856-1939

    Cote

    2 O 85/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts, obligations (1925). Rentes...
  4. Résultat n°4

              1900-1940

    Cote

    2 O 85/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  5. Résultat n°5

              1814-1900

    Cote

    2 O 85/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  6. Résultat n°6

    Elevage, adjudication du taureau (1915-1935). Ateliers publics de distillation, demande de locaux (1922-1928).

    Date

    1915-1935

    Cote

    2 O 85/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, adjudication du taureau (1915-1935). Ateliers...
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1870-1871, dommages de guerre.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 O 85/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, dommages de guerre.
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), vaccinations antidiphtérique, crédits (1935). Enfants assistés, vieillards (1858-1930). Secours à indigents (1880-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1930).

    Date

    1858-1935

    Cote

    2 O 85/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), vaccinations antidiphtérique,...
  9. Résultat n°9

    Arrêté du maire contre le stationnement des nomades (1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1929-1938).

    Date

    1929-1938

    Cote

    2 O 85/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Police
    • Arrêté du maire contre le stationnement des nomades...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, rétribution scolaire, fourniture, chauffage des classes (1857-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, fonctionnement (1884-1935). Commission scolaire, création (1883). Fête du 14 juillet, subventions (1883).

    Date

    1857-1939

    Cote

    2 O 85/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, fourniture, chauffage...
  11. Résultat n°11

    Aliénation (1819). Gestion, entretien mise en valeur (1861). Chasse, adjudications (1845-1937). Vaine pâture (1840-1890).

    Date

    1819-1937

    Cote

    2 O 85/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1819). Gestion, entretien mise en valeur...
  12. Résultat n°12

    Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1829-1833). Ecole, achat d’une maison pour servir d’école, construction, entretien.

    Date

    1820-1890

    Cote

    2 O 85/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle pour servir de mairie...
  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1865-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, abonnement à divers périodiques (1844-1939). Procès, dommages et intérêts (1926, 1938). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1882-1939).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 85/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1865-1931)....
  14. Résultat n°14

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1930). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1938). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, plainte (1844-1928). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1883). Garde forestier, traitement, pension (1844-1930). Garde-coupes, traitement (1844). Curé, traitement (1844-1858). Avocat, désignation (1926). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1858). Commissaire de police, traitement (1858). Cantonnier, traitement (1844). Maires et adjoints, frais de représentation (1929).

    Date

    1828-1938

    Cote

    2 O 85/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • RIERVESCEMONT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  15. Résultat n°15

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  16. Résultat n°16

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Riervescemont, délimitation et bornage entre la forêt communale et la propriété Kestner.

    Date

    1859

    Cote

    7 M 845

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Riervescemont, délimitation et bornage entre la forêt...
  18. Résultat n°18

    Délimitation, abornement (1843-1860). Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1941). Destination des coupes (1872-1940).

    Date

    1825-1941

    Cote

    7 M 766

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Riervescemont.
    • Délimitation, abornement (1843-1860). Estimation des...
  19. Résultat n°19
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 210/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Riervescemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 210/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Riervescemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.