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  1. Résultat n°1
    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 122

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Romagny-sous-Rougemont, rue des Vosges, le Café Constant.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/89

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Romagny-sous-Rougemont, rue des Vosges, le Café Constant.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  3. Résultat n°3
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 211/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  4. Résultat n°4
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 211/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  5. Résultat n°5
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 211/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  6. Résultat n°6
    1851

    14 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 211/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  7. Résultat n°7
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 211/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1861

    14 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 211/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 211/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 211/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 211/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 211/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 211/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 211/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 211/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 211/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 211/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 211/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 211/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 211/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 211/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 211/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23

    Romagny, délimitation.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 1413

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Romagny, délimitation.
  24. Résultat n°24

    Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

    Cote

    1 O 46

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  25. Résultat n°25

    Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

    Cote

    1 O 47

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  26. Résultat n°26

    Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

    Cote

    1 O 48

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...

    Producteur :

    Préfecture.

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion, location (1813-1939), Chasse, adjudications (1872-1934). Vaine pâture (1890-1891).

    Date

    1813-1934

    Cote

    2 O 86/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion,...
  31. Résultat n°31

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, tarification (1925-1936). Téléphone, installation d’une cabine téléphonique publique (1934-1937).

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 86/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  32. Résultat n°32

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande d’enseigner le chant (1847-1889). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1846-1934).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 86/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande...
  33. Résultat n°33

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1927-1939). Enfants assistés (1850). Secours à indigents (1847-1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 86/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  34. Résultat n°34

    Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, indemnités (1880), matériel (1847-1870).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 86/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires militaires
    • Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions...
  35. Résultat n°35

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 86/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936)....
  36. Résultat n°36

            1814-1900

    Cote

    2 O 86/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  37. Résultat n°37

            1900-1945

    Cote

    2 O 86/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1945
  38. Résultat n°38

    Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846). Impositions (1829-1918). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1871-1936). Comptabilité diverse (1902-1937).

    Date

    1829-1938

    Cote

    2 O 86/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846)....
  39. Résultat n°39
    Commune de Romagny (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Romagny (7 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 108

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Romagny (7 feuilles).
  40. Résultat n°40
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  41. Résultat n°41
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  42. Résultat n°42

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  43. Résultat n°43

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  44. Résultat n°44
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  45. Résultat n°45

    1953-1962 (communes de F à V)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  46. Résultat n°46
    DECES 1793-1803

    45 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 86 D 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  47. Résultat n°47
    MARIAGES 1793-1803

    35 medias

    MARIAGES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 86 M 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • MARIAGES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  48. Résultat n°48
    NAISSANCES 1793-1803

    64 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 86 N 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  49. Résultat n°49
    1803-1869

    772 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 86 NDM 1 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  50. Résultat n°50

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 86 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  51. Résultat n°51

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1 E 86 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  52. Résultat n°52

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 86 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 86 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  54. Résultat n°54

    1985

    Date

    1985

    Cote

    1 E 86 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 86 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 86 NDM 16

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  57. Résultat n°57
    1870-1900

    304 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 86 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58
    1901-1920

    168 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 86 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  59. Résultat n°59

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 86 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60

    1937-1968

    Date

    1937-1968

    Cote

    1 E 86 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 86 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  62. Résultat n°62
    1792-1882

    60 medias

    1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 86 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  63. Résultat n°63

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 86 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64

    Délimitation, abornement (1825-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1853). Estimation des coupes, vingtième forestier (1884-1940). Destination des coupes (1870-1941).

    Date

    1825-1940

    Cote

    7 M 768

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Romagny.
    • Délimitation, abornement (1825-1853). Etat signalétique...
  65. Résultat n°65

    Exploitation des coupes ordinaires (1835-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1938). Elagage, menus produits (1856-1935). Droits de passage (1927). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1901-1936). Dégâts, incendies, chablis (1903-1924). Location du droit de chasse (1842-1866).

    Date

    1825-1940

    Cote

    7 M 769

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Romagny.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1835-1940). Exploitation...
  66. Résultat n°66

    1830-1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    86 Ed 1 D 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1830-1851
  67. Résultat n°67

    1851-1865

    Date

    1851-1865

    Cote

    86 Ed 1 D 2

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1851-1865
  68. Résultat n°68

    1882-1900

    Date

    1882-1900

    Cote

    86 Ed 1 D 3

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1882-1900
  69. Résultat n°69

    1900-1911

    Date

    1900-1911

    Cote

    86 Ed 1 D 4

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1900-1911
  70. Résultat n°70

    1921-1954

    Date

    1921-1954

    Cote

    86 Ed 1 D 5

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1921-1954
  71. Résultat n°71

    1793-1804

    Date

    1793-1804

    Cote

    86 Ed 1 E 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1793-1804
  72. Résultat n°72

    1805-1812

    Date

    1805-1812

    Cote

    86 Ed 1 E 2

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1805-1812
  73. Résultat n°73

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    86 Ed 1 E 3

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1813-1822
  74. Résultat n°74

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    86 Ed 1 E 4

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1823-1832
  75. Résultat n°75

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    86 Ed 1 E 5

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1833-1842
  76. Résultat n°76

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    86 Ed 1 E 6

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1843-1852
  77. Résultat n°77

    1853-1822

    Date

    1853-1862

    Cote

    86 Ed 1 E 7

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1853-1822
  78. Résultat n°78

    1863-1892

    Date

    1863-1892

    Cote

    86 Ed 1 E 8

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1863-1892
  79. Résultat n°79

    1892-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    86 Ed 1 E 9

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1892-1902
  80. Résultat n°80

    Dénombrement de la population : état nominatif (1841), bulletins individuels (1891).

    Date

    1841, 1891

    Cote

    86 Ed 1 F 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : état nominatif (1841),...