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122 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

Résultat n°2
Commune de Romagny (7 feuilles).

7 medias

Commune de Romagny (7 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 108

Résultat n°3

Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846). Impositions (1829-1918). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1871-1936). Comptabilité diverse (1902-1937).

Date

1829-1938

Cote

2 O 86/12

Résultat n°4

        1900-1945

Date

-

Cote

2 O 86/11

Résultat n°5

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 86/10

Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1939).

Date

1925-1939

Cote

2 O 86/9

Résultat n°7

Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, indemnités (1880), matériel (1847-1870).

Date

1870-1939

Cote

2 O 86/8

Résultat n°8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1927-1939). Enfants assistés (1850). Secours à indigents (1847-1939).

Date

1847-1939

Cote

2 O 86/7

Résultat n°9

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande d’enseigner le chant (1847-1889). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1846-1934).

Date

1847-1939

Cote

2 O 86/6

Résultat n°10

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, tarification (1925-1936). Téléphone, installation d’une cabine téléphonique publique (1934-1937).

Date

1925-1937

Cote

2 O 86/5

Résultat n°11

Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion, location (1813-1939), Chasse, adjudications (1872-1934). Vaine pâture (1890-1891).

Date

1813-1934

Cote

2 O 86/4

Résultat n°12

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1925). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, entretien (1830-1875). Ecole, location d’une maison pour servir d’école, achat de terrain, construction, entretien (1842-1887). Fontaines, entretien, réparations (1829, 1845). Réservoir d’eau, acquisition (1926). Corps de garde, location d’une maison pour servir de corps de garde (1832-1847).

Date

1829-1926

Cote

2 O 86/3

Résultat n°13

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1936). Réunions, absence de la majorité des membres du conseil municipal (1926-1927). Archives, abonnement à divers périodiques, communication de documents (1845-1871). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

Date

1845-1939

Cote

2 O 86/2

Résultat n°14

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1837-1927). Régisseur de recettes, nomination (1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1937). Appariteur, traitement (1844-1880). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1883). Maîtresse de couture, traitement (1877, 1882). Garde forestier, traitement (1845-1877). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1844-1850). Sage-femme, indemnités (1926). Commissaire de police, traitement (1858). Maires, frais de représentation et de déplacement (1929-1940).

Date

1837-1940

Cote

2 O 86/1

Résultat n°15

Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

Date

-

Cote

1 O 48

Résultat n°16

Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

Date

-

Cote

1 O 47

Résultat n°17

Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

Date

-

Cote

1 O 46

Résultat n°18

Romagny, délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1413

Résultat n°19
1936

8 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 211/20

Résultat n°20
1931

8 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 211/19