1828
3 P 109
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
7 medias
1828
3 P 109
1826-1939
2 O 87/17
2 O 87/16
2 O 87/15
1874-1938
2 O 87/14
1856-1940
2 O 87/13
1832-1935
2 O 87/12
1880, 1938
2 O 87/11
1847-1939
2 O 87/10
1924
2 O 87/9
1923-1938
2 O 87/8
1893-1936
2 O 87/7
An II-1939
2 O 87/6
1829-1936
2 O 87/5
1824-1940
2 O 87/4
1820-1932
2 O 87/3
1831-1939
2 O 87/2
1846-1939
2 O 87/1
1 O 43
Préfecture.
1 O 42
Préfecture.
1847
7 M 1414
16 medias
1936
6 M 212/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16 medias
1931
6 M 212/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1926
6 M 212/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1921
6 M 212/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19 medias
1911
6 M 212/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1906
6 M 212/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1901
6 M 212/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
18 medias
1896
6 M 212/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1891
6 M 212/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19 medias
1886
6 M 212/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
18 medias
1881
6 M 212/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
20 medias
1876
6 M 212/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19 medias
1872
6 M 212/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19 medias
1866
6 M 212/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
20 medias
1861
6 M 212/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19 medias
1856
6 M 212/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
23 medias
1851
6 M 212/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
21 medias
1846
6 M 212/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
24 medias
1841
6 M 212/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
21 medias
1836
6 M 212/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
5 M 287
1592-1599
2 G 56
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1986
80 Fi 1/90
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1 media
7 Fi 3001
1 media
7 Fi 2801
1 media
7 Fi 2359
1772-1790
2 E 8 /420*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
2 E 8/419
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
2 E 8/418
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1764-1769
2 E 8/19
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
2 medias
1 C 123
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1764
22 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
1783-1787
22 B 67
Cours et juridictions d'ancien régime
1698-1782
22 B 65
Cours et juridictions d'ancien régime
1789
22 B 64
Cours et juridictions d'ancien régime
1784
22 B 63
Cours et juridictions d'ancien régime
1788
22 B 62
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 61
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 60
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 59
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 58
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 57
Cours et juridictions d'ancien régime
1786-1788
22 B 56
Cours et juridictions d'ancien régime
1786
22 B 55
Cours et juridictions d'ancien régime
1724-1789
22 B 54
Cours et juridictions d'ancien régime
1765-1790
22 B 53
Cours et juridictions d'ancien régime
1769-1789
22 B 52
Cours et juridictions d'ancien régime
1788-1790
22 B 51
Cours et juridictions d'ancien régime
1766-1789
22 B 50
Cours et juridictions d'ancien régime
1787-1789
22 B 49
Cours et juridictions d'ancien régime
1749-1752
22 B 48
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 47
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 46
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 45
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 44
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 43
Cours et juridictions d'ancien régime
1776-1789
22 B 42
Cours et juridictions d'ancien régime
22 B 41
Cours et juridictions d'ancien régime
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