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  • 1

    Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

    Cote

    22 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Roppe, chapelle Saint-Loup. Contestation entre Pierre La Reusche alias la Roche, receveur du seigneur de Wessembourg à Roppe, et Jean Henri de Reinach, seigneur de Roppe.

    Date

    1592-1599

    Cote

    2 G 56

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Roppe, chapelle Saint-Loup. Contestation entre Pierre...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 3
    Baptêmes 1592-1611

    72 medias

    Baptêmes 1592-1611

    Date

    1592-1611

    Cote

    80 Ed GG 1

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1592-1611

    Producteur :

    Communes

  • 4
    Mariages 1650-1711, sépultures 1661-1713

    67 medias

    Mariages 1650-1711, sépultures 1661-1713

    Date

    1650-1713

    Cote

    80 Ed GG 7

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Mariages 1650-1711, sépultures 1661-1713

    Producteur :

    Communes

  • 5
    Baptêmes 1650-1689

    92 medias

    Baptêmes 1650-1689

    Date

    1650-1689

    Cote

    80 Ed GG 2

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1650-1689

    Producteur :

    Communes

  • 6

    A. chastellain (1664-1691)

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • A. chastellain (1664-1691)

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 7

    J. Grandjean (1692- vers 1725)

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • J. Grandjean (1692- vers 1725)

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 8

    Jean Jacques Lollier (vers 1725-1764)

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Jacques Lollier (vers 1725-1764)

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 9

    4 mai 1752-2 mars 1758

    Cote

    22 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 4 mai 1752-2 mars 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    13 mai 1789-23 novembre 1790

    Cote

    22 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1789-23 novembre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    11 août 1779-8 mars 1780

    Cote

    22 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 11 août 1779-8 mars 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    27 mai 1775-13 mars 1790

    Cote

    22 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 27 mai 1775-13 mars 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    2 octobre 1784-7 septembre1785

    Cote

    22 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1784-7 septembre1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    6 février-18 décembre 1782

    Cote

    22 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 6 février-18 décembre 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    14 mars 1786-22 avril 1789

    Cote

    22 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 14 mars 1786-22 avril 1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    24 septembre1748-7 février 1752

    Cote

    22 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 24 septembre1748-7 février 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    30 mars 1758-21 août 1763

    Cote

    22 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 30 mars 1758-21 août 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    26 décembre 1780-17 janvier 1782

    Cote

    22 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 26 décembre 1780-17 janvier 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    11 avril 1737-24 mars 1741

    Cote

    22 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 11 avril 1737-24 mars 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    6 avril-5 décembre 1780

    Cote

    22 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 6 avril-5 décembre 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 21

    5 mai 1764-6 août 1768

    Cote

    22 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 5 mai 1764-6 août 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 22

    31 décembre 1783-1er octobre 1784

    Cote

    22 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 31 décembre 1783-1er octobre 1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    16 février 1785-19 mars 1785

    Cote

    22 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 16 février 1785-19 mars 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    18 mars 1743-3 septembre1748

    Cote

    22 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 18 mars 1743-3 septembre1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    26 octobre 1785-15 décembre 1785

    Cote

    22 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 26 octobre 1785-15 décembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    2 décembre 1768-16 décembre 1772

    Cote

    22 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 2 décembre 1768-16 décembre 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    22 juin 1741-23 février 1742

    Cote

    22 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences.
    • 22 juin 1741-23 février 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    Procédure concernant les droits d’accession à la bourgeoisie, 1686, 1696, 1773-1774.

    Date

    1686-1774

    Cote

    87 Ed FF 3

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procédure concernant les droits d’accession à la bourgeoisie,...
  • 29

    Contribution foncière : travail de sous-répartition (1821), tableau présentant par commune le revenu brut, net et imposable des établissements industriels des arrondissements de Colmar et d’Altkirch (1836), tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort [s.d.].

    Date

    1821, 1836

    Cote

    87 Ed 1 G 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière : travail de sous-répartition...
  • 30

    Traitement de l’instituteur.

    Date

    1883, 1886

    Cote

    87 Ed 1 R 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Traitement de l’instituteur.
  • 31

    Participation de l’état aux dépenses d’intérêt général.

    Date

    1944, 1947

    Cote

    87 Ed 2 L 3

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Participation de l’état aux dépenses d’intérêt général.
  • 32

    Dépôts d’explosifs : autorisations.

    Date

    1923, 1927

    Cote

    87 Ed 5 J 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Dépôts d’explosifs : autorisations.
  • 33

    Taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1912, 1915

    Cote

    87 Ed 1 G 11

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Taxe municipale sur les chiens.
  • 34

    Tables décennales.

    Date

    An II-1862

    Cote

    87 Ed 6 E 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
  • 35

    Militaires : récépissés de livrets individuels (1892-1893), déclarations de changements de domicile (1914-1923), insoumis.

    Date

    s.d.

    Cote

    87 Ed 1 H 2

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H  Recrutement
    • Militaires : récépissés de livrets individuels (1892-1893),...
  • 36
    Baptêmes 1689-1749

    373 medias

    Baptêmes 1689-1749

    Date

    1689-1749

    Cote

    80 Ed GG 3 - 4

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1689-1749

    Producteur :

    Communes

  • 37

    Procès opposant la commune de Roppe et Nicolas Bonchot de Bessoncourt contre Mme Madgeleine de Heidenbourg.

    Date

    1694

    Cote

    87 Ed FF 2

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès opposant la commune de Roppe et Nicolas Bonchot...
  • 38

    Inventaire des biens de Jean la Renarde receveur de M. le baron de Reinach débiteur du baron de Reinach et de particuliers.

    Date

    1694

    Cote

    87 Ed FF 10

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Inventaire des biens de Jean la Renarde receveur de...
  • 39

    Admission aux droits de bourgeoisie.

    Date

    1696-1786

    Cote

    87 Ed BB 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE BB Administration communale
    • Admission aux droits de bourgeoisie.
  • 40

    Comptes des recettes et des dépenses, 1697, 1703, 1751.                   

    Date

    1697-1751

    Cote

    87 Ed CC 3

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Comptes des recettes et des dépenses, 1697, 1703, 1751.                   
  • 41

    Reconstruction du presbytère d'Angeot.

    Date

    1698-1782

    Cote

    22 B 65

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Reconstruction du presbytère d'Angeot.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 42

    Livre terrier.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    87 Ed CC 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Livre terrier.
  • 43

    Pièces de procédures.

    Date

    1702-1769

    Cote

    87 Ed FF 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Pièces de procédures.
  • 44

    1774-1790

    Cote

    22 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Dossiers de procédures.
    • 1774-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 45

    Forêt dite côté Bernard : transaction entre les communautés de Denney, Roppe et Vétrigne pour l’abornement.

    Date

    1706

    Cote

    87 Ed DD 2

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Forêt dite côté Bernard : transaction entre les communautés...
  • 46

    1706-1769

    Cote

    22 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Dossiers de procédures.
    • 1706-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 47

    1770-1773

    Cote

    22 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 48
    Mariages 1709-1748

    131 medias

    Mariages 1709-1748

    Date

    1709-1748

    Cote

    80 Ed GG 8

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Mariages 1709-1748

    Producteur :

    Communes

  • 49
    Sépultures 1713-1735

    176 medias

    Sépultures 1713-1735

    Date

    1713-1735

    Cote

    80 Ed GG 12

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1713-1735

    Producteur :

    Communes

  • 50

    Comptes rendus devant le bailli de Delle par les collecteurs des impositions royales des contributions levées dans la commune, 1717, 1719, 1730, 1731.

    Date

    1717-1731

    Cote

    87 Ed CC 2

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Comptes rendus devant le bailli de Delle par les collecteurs...
  • 51

    Demandes de réduction d’impôts.

    Date

    1717

    Cote

    87 Ed CC 5

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Demandes de réduction d’impôts.
  • 52

    Etat de répartition entre les habitants de la subvention due par la commune.

    Date

    1722

    Cote

    87 Ed CC 4

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Etat de répartition entre les habitants de la subvention...
  • 53

    Vente forcée de biens communaux pour le règlement de créances.

    Date

    1722

    Cote

    87 Ed CC 6

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Vente forcée de biens communaux pour le règlement de...
  • 54

    Forêt dite les Grands Bois : accord entre les communautés de Denney, Roppe et Vétrigne pour l’exploitation.

    Date

    1723

    Cote

    87 Ed DD 3

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Forêt dite les Grands Bois : accord entre les communautés...
  • 55

    Procédure concernant les dégradations et des vols de bois commis par des particuliers et le sieur Nicolas Descombes, chapelain de Phaffans.

    Date

    1723

    Cote

    87 Ed FF 5

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procédure concernant les dégradations et des vols de...
  • 56

    Procès opposant les habitants et les communautés de Bessoncourt, Denney, Eguenigue, Roppe et Vétrigne et leurs seigneurs concernant la réception des bourgeois.

    Date

    1723

    Cote

    87 Ed FF 4

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès opposant les habitants et les communautés de...
  • 57

    Comptes de tutelle.

    Date

    1724-1789

    Cote

    22 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 58
    Sépultures 1736-1765

    281 medias

    Sépultures 1736-1765

    Date

    1736-1765

    Cote

    80 Ed GG 13

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1736-1765

    Producteur :

    Communes

  • 59

    Informations.

    Date

    1741-1788

    Cote

    22 B 33

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Informations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 60

    Forêt dite des Sires : procès-verbal de la visite des bois faite par Nicolas Peze, expert pour la commune de Roppe et Jean Monnier, expert pour le compte de Reinach-Foussemagne.

    Date

    1741

    Cote

    87 Ed DD 5

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Forêt dite des Sires : procès-verbal de la visite des...
  • 61

    Forêt dite les Grands Bois : procès-verbal de visite et de reconnaissance.

    Date

    1742

    Cote

    87 Ed DD 4

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Forêt dite les Grands Bois : procès-verbal de visite...
  • 62
    Mariages 1748-1773

    131 medias

    Mariages 1748-1773

    Date

    1748-1773

    Cote

    80 Ed GG 9

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Mariages 1748-1773

    Producteur :

    Communes

  • 63

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1748-1793

    Cote

    22 B 40

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 64

    24 juillet 1755-8 mars 1759

    Cote

    22 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences « forestales » à tenues Rougegoutte.
    • 24 juillet 1755-8 mars 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 65

    1786-1790

    Cote

    22 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 66

    20 juillet 1749-14 avril 1755

    Cote

    22 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Registres des audiences « forestales » à tenues Rougegoutte.
    • 20 juillet 1749-14 avril 1755

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 67

    Actes passés devant le tabellion : expéditions.

    Date

    1749-1752

    Cote

    22 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Actes passés devant le tabellion : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 68

    1749-1785

    Cote

    22 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Enquêtes.
    • 1749-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 69
    Baptêmes 1749-1767

    198 medias

    Baptêmes 1749-1767

    Date

    1749-1767

    Cote

    80 Ed GG 5

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1749-1767

    Producteur :

    Communes

  • 70

    Forêt commune à Roppe et Denney : copie d’un jugement de l’intendant de Lucé ordonnant le maintien de la copropriété.

    Date

    1756

    Cote

    87 Ed DD 6

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Forêt commune à Roppe et Denney : copie d’un jugement...
  • 71

    1785-1790

    Cote

    22 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Adjudications et licitations.
    • 1785-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 72

    1759-1784

    Cote

    22 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Adjudications et licitations.
    • 1759-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 73

    Règlement général pour les forêts et bois des communautés d’Alsace.

    Date

    1761

    Cote

    87 Ed DD 1

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Règlement général pour les forêts et bois des communautés...
  • 74
    Roppe : minute et mise au net.

    1 media

    Roppe : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 123

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Roppe : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 75

    Procès entre les habitants de Denney, Roppe et Vétrigne et ceux d’Offemont au sujet d’un droit de pâturage dans la forêt commune.

    Date

    1764-1765

    Cote

    87 Ed FF 6

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de Denney, Roppe et Vétrigne...
  • 76

    Minutes.

    Date

    1764-1769

    Cote

    2 E 8/19

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Baptiste Girol (1764-1790)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 77

    Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.

    Date

    1764

    Cote

    22 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 78
    Sépultures 1765-1793

    2 lots 288 medias

    Sépultures 1765-1793

    Date

    1765-1793

    Cote

    80 Ed GG 14

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1765-1793

    Producteur :

    Communes

  • 79

    Procédure concernant le droit de pâture exercé par les habitants et la communauté sur le ban de Vétrigne.

    Date

    1765-1777

    Cote

    87 Ed FF 7

    • Contexte : 87 E dépôt - Roppe

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procédure concernant le droit de pâture exercé par...
  • 80

    Elections de tuteurs et de curateurs.

    Date

    1765-1790

    Cote

    22 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Roppe
    • Elections de tuteurs et de curateurs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime