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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Dîmes. - Procédure de Jacques Chassignet de Belfort contre François Guillaume de Roppe au sujet de la part de la dîme de Menoncourt reveant au demandeur ; intervention de la Régence de Brisach.

    Date

    1652-1653

    Cote

    3 E 1082

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Roppe

    • Dîmes. - Procédure de Jacques Chassignet de Belfort...

    Producteur :

    Seigneurie de Roppe

  3. Résultat n°3

    A. chastellain (1664-1691)

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • A. chastellain (1664-1691)

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  4. Résultat n°4

    J. Grandjean (1692- vers 1725)

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • J. Grandjean (1692- vers 1725)

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  5. Résultat n°5

    Jean Jacques Lollier (vers 1725-1764)

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Jacques Lollier (vers 1725-1764)

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  6. Résultat n°6

    Roppe. - Comptes des recettes et des dépenses présentés par Jean Thierry, Jean Pierre Père et Conrad Montagnon, jurés et collecteurs des impositions de la communauté de Roppe.

    Date

    1729-1731

    Cote

    3 E 1086

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Roppe

    • Roppe. - Comptes des recettes et des dépenses présentés...

    Producteur :

    Seigneurie de Roppe

  7. Résultat n°7

    Lacollonge. - Compte des recettes et des dépenses dressé par Jean-Pierre Vinez, juré et collecteur des impositions de la communauté de Lacollonge.

    Date

    1729

    Cote

    3 E 1084

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Roppe

    • Lacollonge. - Compte des recettes et des dépenses dressé...

    Producteur :

    Seigneurie de Roppe

  8. Résultat n°8

    Egueningue. - Comptes des recettes et des dépenses établis par Thiebaut Girol, collecteur des impositions de la communauté.

    Date

    1730-1731

    Cote

    3 E 1083

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Roppe

    • Egueningue. - Comptes des recettes et des dépenses...

    Producteur :

    Seigneurie de Roppe

  9. Résultat n°9

    Minutes.

    Date

    1764-1769

    Cote

    2 E 8/19

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Baptiste Girol (1764-1790)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  10. Résultat n°10

    1781-1791

    Cote

    2 E 8/419

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Baptiste Girol (1764-1790)
    • Minutes.
    • 1781-1791

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  11. Résultat n°11

    1770-1780

    Cote

    2 E 8/418

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Baptiste Girol (1764-1790)
    • Minutes.
    • 1770-1780

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  12. Résultat n°12

    Ventes.

    Date

    1772-1790

    Cote

    2 E 8 /420*

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Roppe
    • Jean Baptiste Girol (1764-1790)
    • Ventes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.