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47 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d’audiences : cahier d’extraits des registres d’audience des mines de Giromagny (mai 1645-15 septembre 1714), registre d’audience (14 octobre 1690-18 août 1696) [avec provision pour Dupin de directeur général des mines en 1702], registres d’audience (1685-1688).
Cote
3 E 579
 Date
1645-1696, 1702
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Offices, audiences et tutelles
  • Registres d’audiences : cahier d’extraits des registres...
Résultat n°2

Inventaires après décès dressé par devant le prévôt de la justice des mines de Giromagny.
Cote
3 E 580
 Date
1658-1714
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Offices, audiences et tutelles
  • Inventaires après décès dressé par devant le prévôt...
Résultat n°3

Inventaires et partages (1699-1708), compte de tuteur (1691).
Cote
3 E 581
 Date
1691, 1699-1708
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Offices, audiences et tutelles
  • Inventaires et partages (1699-1708), compte de tuteur...
Résultat n°4

Archives : inventaire des registres et papiers du greffe des mines remis par Blaise Poirot.
Cote
3 E 582
 Date
1742
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Offices, audiences et tutelles
  • Archives : inventaire des registres et papiers du greffe...
Résultat n°5

Offices. - Procès-verbaux d’élection de maîtres bourgeois, jurés et bangards (1774-1789), prestation de serment des forestiers (1772), procès-verbal de nomination d’un encaveur pour les vins (1778), délibération de la communauté réglant l’assemblée de la communauté (1774), procès-verbal d’élection du receveur de la communauté (1783). Requête de Nicolas Antoine Dubosc et Cie ancien fermier général, contre la veuve Ecoffet, pour paiement du dernier canon de la charge de greffier tabellion de mines (1785).
Cote
3 E 583
 Date
1774-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Offices, audiences et tutelles
  • Offices. - Procès-verbaux d’élection de maîtres bourgeois,...
Résultat n°6

Articles sur les prétentions de Jean Andrey receveur de l’abbaye de Masevaux contre Jean Hennemann bourgeois de ce lieu pour paiement du prix d’une maison vendue (s.d., [vers 1651]). Transaction (minute) entre Zeller de Salm et la veuve Girol pour rendre compte de la gestion du mineur Zeller par le notaire Girol (1683). Le sieur Laurent Marchand maître d’école à Giromagny contre le duc de Mazarin pour avoir enseigné aux pauvres écoliers pour les années 1696-1700 : mémoire, assignation (1701). Requête au prévôt des mines [pièces isolée de justice] (1714).
Cote
3 E 584
 Date
1651-1714
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Articles sur les prétentions de Jean Andrey receveur...
Résultat n°7

Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de Mazarin pour usage de faux et prévarication dans l’usage de leurs fonctions : enquêtes et informations.
Cote
3 E 585
 Date
1738-1739
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de...
Résultat n°8

Le procureur contre le maire de Valdoie pour non respect d’une tutelle sur mineurs : assignation, requête, extrait de registre d’audience (1742-1743). Affaire sur la perception des amendes de justice (1745) : extrait de compte rendu par Bourquard prévôt de Belfort (1661, copie de 1745), extrait de titres sur la mairie d’Etueffont extrait du livre rouge (1487, copie de 1745). Le procureur contre Jean Pommier de Vescemont et Lamielle de Grosmagny pour dégradations dans les forêts : plainte, enquête (1752-1753). Le procureur fiscal du Rosemont et Girardrey cabaretier à Giromagny contre Joseph Lamielle et François Bonvallot pour dettes : assignations (1753).
Cote
3 E 586
 Date
1487-1753
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Le procureur contre le maire de Valdoie pour non respect...
Résultat n°9

Justice du comté du Rosemont : requêtes au bailli, rapports de gardes.
Cote
3 E 587
 Date
1753-1755
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Justice du comté du Rosemont : requêtes au bailli,...
Résultat n°10

Le procureur fiscal contre Simon Droz d’Eloie pour construction d’une maison jugée trop écartée du village : mémoire, extrait de sentence du comté du Rosemont (1766). La duchesse de Mazarin contre Belin, curé de Plancher-Bas pour distribution des biens réellement saisie sur Françoise Hingue veuve de François César Pigenot : transaction (1766), mémoire, extraits des justices d’Auxelles-Bas et Rougegoutte (1772-1778).
Cote
3 E 588
 Date
1766-1778
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Le procureur fiscal contre Simon Droz d’Eloie pour...
Résultat n°11

Saisie réelle de biens de JB Lemeunier et Delle Jeanne Hingue son épouse, à Giromagny : publications 1769, correspondance du sieur Coudre.
Cote
3 E 589
 Date
1771
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Saisie réelle de biens de JB Lemeunier et Delle Jeanne...
Résultat n°12

Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les veuves et héritiers de Henry Chassignet et Jean-Baptiste André de Giromagny (s.d., [vers 1780]). Publication de licitation d’une maison de feu Jean-Claude Bringard du Valdoie : extrait des registres d’audience du comté du Rosemont (1782).
Cote
3 E 590
 Date
1780-1782
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les...
Résultat n°13

Affaires criminelles. - Henry Horrey de Chaux confesse se rendre prisonnier de plain gré à la justice de l’archiduc à Belfort pour adultère (1573). Geste touchant les frais des criminels au Rosemont (1591), lettre des officiers de justice de Belfort au juge des mines de Giromagny touchant un adultère, qu’ils demandent à être jugé à Belfort [allemand] (1599). Copie de titre concernant la justice criminelle (1649, copie de 1741). Déclaration du bailli du comté de Belfort à M de Strauber agent du duc de Mazarin : les frais d’exécution des deux prisonniers de Vezelois ne sont pas imposables sur les sujets de la seigneurie du Rosemont puisque le procès a été achevé par le Conseil provincial (1670). Enquêtes pour coups et blessures (1710, 1714).
Cote
3 E 591
 Date
1591-1714
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Affaires criminelles. - Henry Horrey de Chaux confesse...
Résultat n°14

Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire contre les Sauvageot de Grosmagny pour assassinat, coups et blessures, vols : assignation, enquête.
Cote
3 E 592
 Date
1732
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire...
Résultat n°15

Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de Giromagny pour coups et blessures : requêtes.
Cote
3 E 593
 Date
1734
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Dossiers de procédures
  • Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de...
Résultat n°16

Anjoutey.
Cote
3 E 594
 Date
1773-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Contrôle des comptes des communautés
  • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
  • Anjoutey.
Résultat n°17

Argiésans.
Cote
3 E 595
 Date
1773-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Contrôle des comptes des communautés
  • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
  • Argiésans.
Résultat n°18

Auxelles-Haut.
Cote
3 E 596
 Date
1774-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Contrôle des comptes des communautés
  • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
  • Auxelles-Haut.
Résultat n°19

Banvillars.
Cote
3 E 597
 Date
1765, 1773-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Contrôle des comptes des communautés
  • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
  • Banvillars.
Résultat n°20

Bourg.
Cote
3 E 598
 Date
1773-1789
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Justice des mines
  • Contrôle des comptes des communautés
  • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
  • Bourg.