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  1. Résultat n°1

    Registres d’audiences : cahier d’extraits des registres d’audience des mines de Giromagny (mai 1645-15 septembre 1714), registre d’audience (14 octobre 1690-18 août 1696) [avec provision pour Dupin de directeur général des mines en 1702], registres d’audience (1685-1688).

    Date

    1645-1696, 1702

    Cote

    3 E 579

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Registres d’audiences : cahier d’extraits des registres...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Inventaires après décès dressé par devant le prévôt de la justice des mines de Giromagny.

    Date

    1658-1714

    Cote

    3 E 580

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Inventaires après décès dressé par devant le prévôt...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Inventaires et partages (1699-1708), compte de tuteur (1691).

    Date

    1691, 1699-1708

    Cote

    3 E 581

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Inventaires et partages (1699-1708), compte de tuteur...

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    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Archives : inventaire des registres et papiers du greffe des mines remis par Blaise Poirot.

    Date

    1742

    Cote

    3 E 582

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Archives : inventaire des registres et papiers du greffe...

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    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Offices. - Procès-verbaux d’élection de maîtres bourgeois, jurés et bangards (1774-1789), prestation de serment des forestiers (1772), procès-verbal de nomination d’un encaveur pour les vins (1778), délibération de la communauté réglant l’assemblée de la communauté (1774), procès-verbal d’élection du receveur de la communauté (1783). Requête de Nicolas Antoine Dubosc et Cie ancien fermier général, contre la veuve Ecoffet, pour paiement du dernier canon de la charge de greffier tabellion de mines (1785).

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 583

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Offices. - Procès-verbaux d’élection de maîtres bourgeois,...

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    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Articles sur les prétentions de Jean Andrey receveur de l’abbaye de Masevaux contre Jean Hennemann bourgeois de ce lieu pour paiement du prix d’une maison vendue (s.d., [vers 1651]). Transaction (minute) entre Zeller de Salm et la veuve Girol pour rendre compte de la gestion du mineur Zeller par le notaire Girol (1683). Le sieur Laurent Marchand maître d’école à Giromagny contre le duc de Mazarin pour avoir enseigné aux pauvres écoliers pour les années 1696-1700 : mémoire, assignation (1701). Requête au prévôt des mines [pièces isolée de justice] (1714).

    Date

    1651-1714

    Cote

    3 E 584

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Articles sur les prétentions de Jean Andrey receveur...

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    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de Mazarin pour usage de faux et prévarication dans l’usage de leurs fonctions : enquêtes et informations.

    Date

    1738-1739

    Cote

    3 E 585

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de...

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    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Le procureur contre le maire de Valdoie pour non respect d’une tutelle sur mineurs : assignation, requête, extrait de registre d’audience (1742-1743). Affaire sur la perception des amendes de justice (1745) : extrait de compte rendu par Bourquard prévôt de Belfort (1661, copie de 1745), extrait de titres sur la mairie d’Etueffont extrait du livre rouge (1487, copie de 1745). Le procureur contre Jean Pommier de Vescemont et Lamielle de Grosmagny pour dégradations dans les forêts : plainte, enquête (1752-1753). Le procureur fiscal du Rosemont et Girardrey cabaretier à Giromagny contre Joseph Lamielle et François Bonvallot pour dettes : assignations (1753).

    Date

    1487-1753

    Cote

    3 E 586

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur contre le maire de Valdoie pour non respect...

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  9. Résultat n°9

    Justice du comté du Rosemont : requêtes au bailli, rapports de gardes.

    Date

    1753-1755

    Cote

    3 E 587

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
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    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Justice du comté du Rosemont : requêtes au bailli,...

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  10. Résultat n°10

    Le procureur fiscal contre Simon Droz d’Eloie pour construction d’une maison jugée trop écartée du village : mémoire, extrait de sentence du comté du Rosemont (1766). La duchesse de Mazarin contre Belin, curé de Plancher-Bas pour distribution des biens réellement saisie sur Françoise Hingue veuve de François César Pigenot : transaction (1766), mémoire, extraits des justices d’Auxelles-Bas et Rougegoutte (1772-1778).

    Date

    1766-1778

    Cote

    3 E 588

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur fiscal contre Simon Droz d’Eloie pour...

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  11. Résultat n°11

    Saisie réelle de biens de JB Lemeunier et Delle Jeanne Hingue son épouse, à Giromagny : publications 1769, correspondance du sieur Coudre.

    Date

    1771

    Cote

    3 E 589

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Saisie réelle de biens de JB Lemeunier et Delle Jeanne...

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  12. Résultat n°12

    Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les veuves et héritiers de Henry Chassignet et Jean-Baptiste André de Giromagny (s.d., [vers 1780]). Publication de licitation d’une maison de feu Jean-Claude Bringard du Valdoie : extrait des registres d’audience du comté du Rosemont (1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    3 E 590

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
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    • Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les...

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  13. Résultat n°13

    Affaires criminelles. - Henry Horrey de Chaux confesse se rendre prisonnier de plain gré à la justice de l’archiduc à Belfort pour adultère (1573). Geste touchant les frais des criminels au Rosemont (1591), lettre des officiers de justice de Belfort au juge des mines de Giromagny touchant un adultère, qu’ils demandent à être jugé à Belfort [allemand] (1599). Copie de titre concernant la justice criminelle (1649, copie de 1741). Déclaration du bailli du comté de Belfort à M de Strauber agent du duc de Mazarin : les frais d’exécution des deux prisonniers de Vezelois ne sont pas imposables sur les sujets de la seigneurie du Rosemont puisque le procès a été achevé par le Conseil provincial (1670). Enquêtes pour coups et blessures (1710, 1714).

    Date

    1591-1714

    Cote

    3 E 591

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    • Circonscriptions du comté
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    • Justice des mines
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    • Affaires criminelles. - Henry Horrey de Chaux confesse...

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  14. Résultat n°14

    Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire contre les Sauvageot de Grosmagny pour assassinat, coups et blessures, vols : assignation, enquête.

    Date

    1732

    Cote

    3 E 592

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire...

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  15. Résultat n°15

    Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de Giromagny pour coups et blessures : requêtes.

    Date

    1734

    Cote

    3 E 593

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
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    • Justice des mines
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    • Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de...

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  16. Résultat n°16

    Anjoutey.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 594

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Anjoutey.

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    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Argiésans.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 595

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Argiésans.

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    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Auxelles-Haut.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 596

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Auxelles-Haut.

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    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    Banvillars.

    Date

    1765, 1773-1789

    Cote

    3 E 597

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Banvillars.

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    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Bourg.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 598

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Bourg.

    Producteur :

    Fonds Mazarin