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  1. Résultat n°1

    Archives : inventaire des registres et papiers du greffe des mines remis par Blaise Poirot.

    Date

    1742

    Cote

    3 E 582

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Archives : inventaire des registres et papiers du greffe...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de Giromagny pour coups et blessures : requêtes.

    Date

    1734

    Cote

    3 E 593

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Giromagny.

    Date

    1736, 1775-1789

    Cote

    3 E 604

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de Mazarin pour usage de faux et prévarication dans l’usage de leurs fonctions : enquêtes et informations.

    Date

    1738-1739

    Cote

    3 E 585

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur contre des gardes forestiers de Mme de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Bas.

    Date

    1771-1789

    Cote

    3 E 601

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Etueffont-Bas.

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    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Evette.

    Date

    1774-178

    Cote

    3 E 603

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Evette.

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    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les veuves et héritiers de Henry Chassignet et Jean-Baptiste André de Giromagny (s.d., [vers 1780]). Publication de licitation d’une maison de feu Jean-Claude Bringard du Valdoie : extrait des registres d’audience du comté du Rosemont (1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    3 E 590

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Mémoire des dépens adjugés à Robert et Cie contre les...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Procès sur les lods et ventes sur des biens de basse justice, Mme de Mazarin contre divers de Giromagny et M de Reinach pour paiement de lods et ventes sur les contrats de ventes : mémoire.

    Date

    1777

    Cote

    3 E 625

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Procès sur les lods et ventes sur des biens de basse...

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    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Inventaires après décès dressé par devant le prévôt de la justice des mines de Giromagny.

    Date

    1658-1714

    Cote

    3 E 580

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Inventaires après décès dressé par devant le prévôt...

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    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Eloie.

    Date

    1766, 1773-1789

    Cote

    3 E 600

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Eloie.

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    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Minutes des notaires Poirson et Vuillemey.

    Date

    1671-1676

    Cote

    3 E 620

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Minutes des notaires Poirson et Vuillemey.

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    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Inventaires après décès.

    Date

    1659-1707

    Cote

    3 E 619

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Inventaires après décès.

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    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Lepuix.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 607

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Lepuix.

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    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16

    Vézelois.

    Date

    1749, 1773-1789

    Cote

    3 E 615

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Vézelois.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Auxelles-Haut.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 596

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Auxelles-Haut.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire contre les Sauvageot de Grosmagny pour assassinat, coups et blessures, vols : assignation, enquête.

    Date

    1732

    Cote

    3 E 592

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Justice du bailliage de Belfort , procédure extraordinaire...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    30 décembre 1689-29 mars 1692

    Cote

    3 E 621

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 30 décembre 1689-29 mars 1692

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21

    Registre des protocoles du greffier-tabellion des mines de Giromagny. [Allemand].

    Date

    Entre le 02 mai 1595 et le 20 mai 1606

    Cote

    3 E 617

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Registre des protocoles du greffier-tabellion des mines...

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    Fonds Mazarin

  22. Résultat n°22

    Procès sur les lods et ventes : transaction en forme de minute pour terminer un procès.

    Date

    1766, copie de 1773

    Cote

    3 E 624

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Procès sur les lods et ventes : transaction en forme...

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    Fonds Mazarin

  23. Résultat n°23

    Chaux.

    Date

    1701-1716, 1773-1789

    Cote

    3 E 599

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Chaux.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Rougegoutte.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 610

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25

    Vescemont.

    Date

    1772-1789

    Cote

    3 E 614

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    31 janvier 1692-4 mars 1695

    Cote

    3 E 622

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 31 janvier 1692-4 mars 1695

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27

    Lachapelle-Sous-chaux.

    Date

    1724, 1771-1789, 1752

    Cote

    3 E 606

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Lachapelle-Sous-chaux.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  28. Résultat n°28

    24 décembre 1702-16 janvier 1706

    Cote

    3 E 623

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Protocoles de minutes du greffe des mines des ventes,...
    • 24 décembre 1702-16 janvier 1706

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29

    Grosmagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 605

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Grosmagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    Bourg.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 598

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Bourg.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31

    Meroux.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 608

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Meroux.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32

    Petitmagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 609

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  33. Résultat n°33

    Minutes isolées (1645-1648), cahiers de minutes (20 novembre 1661-28 juillet 1663, 29 octobre 1667-12 mai 1671), registre de protocole des terres que possèdent les mineurs de Giromagny, Lepuix et Auxelles-Haut (1718).

    Date

    1654-1718

    Cote

    3 E 618

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Le tabellionné des mines
    • Minutes isolées (1645-1648), cahiers de minutes (20...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Urcerey.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 612

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Urcerey.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35

    Banvillars.

    Date

    1765, 1773-1789

    Cote

    3 E 597

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Banvillars.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  36. Résultat n°36

    Comptes de confréries et fabriques. - Comptes de la confrérie du Saint-Sacrement de Giromagny (1765), de la fabrique de Chaux (1715), de la fabrique de Giromagny (1773), de la fabrique de Lepuix (1773).

    Date

    1715-1773

    Cote

    3 E 616

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Comptes de confréries et fabriques. - Comptes de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  37. Résultat n°37

    Inventaires et partages (1699-1708), compte de tuteur (1691).

    Date

    1691, 1699-1708

    Cote

    3 E 581

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Inventaires et partages (1699-1708), compte de tuteur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  38. Résultat n°38

    Argiésans.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 595

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Argiésans.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  39. Résultat n°39

    Justice du comté du Rosemont : requêtes au bailli, rapports de gardes.

    Date

    1753-1755

    Cote

    3 E 587

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Justice du comté du Rosemont : requêtes au bailli,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  40. Résultat n°40

    Valdoie.

    Date

    1766, 1773-1789

    Cote

    3 E 613

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  41. Résultat n°41

    Anjoutey.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 594

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  42. Résultat n°42

    Saisie réelle de biens de JB Lemeunier et Delle Jeanne Hingue son épouse, à Giromagny : publications 1769, correspondance du sieur Coudre.

    Date

    1771

    Cote

    3 E 589

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Saisie réelle de biens de JB Lemeunier et Delle Jeanne...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Registres d’audiences : cahier d’extraits des registres d’audience des mines de Giromagny (mai 1645-15 septembre 1714), registre d’audience (14 octobre 1690-18 août 1696) [avec provision pour Dupin de directeur général des mines en 1702], registres d’audience (1685-1688).

    Date

    1645-1696, 1702

    Cote

    3 E 579

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Registres d’audiences : cahier d’extraits des registres...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  46. Résultat n°46

    Sermamagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 611

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Sermamagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  47. Résultat n°47

    Etueffont-Haut.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 602

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Etueffont-Haut.

    Producteur :

    Fonds Mazarin