Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 091
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1 046
  • 47
Lieux
  • 1 093
  • 1 046
  • 1 046
  • 1 046
  • 1 046
Afficher plus
Période
  • 13
  • 37
  • 218
  • 461
  • 800
  • 2
Sujets
  • 1 093
  • 1 046
  • 1 046
  • 47
  • 47
Typologies
  • 2
  • 1
Collectivités
  • 1 046
  • 47
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 093 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

Date

1755-an X

Cote

3 E 406

Résultat n°2

Offices de sergents seigneuriaux du comté de Belfort (1768-1781), désistement du bailli N Noblat des comtés de Belfort et du Rosemont en faveur de son fils François (1772).Etat des minutes remises par maître Triponé notaire à Giromagny au directoire du District de Belfort en vertu de la loi du 9 brumaire.

Date

1768-an IX

Cote

3 E 233

Résultat n°3

Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

Date

1574-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 238

Résultat n°4

Bois de l’Arsot : signification des seigneurs de Roppe au procureur fiscal de Belfort pour visiter les bois avec la communauté de Roppe (1703). Mémoire sur la forêt d’Arsot (s.d., [début XVIIIes]), copie de titre (1593, copie traduite s.d., [fin XVIIes]). Vente de la coupe du Salbert (1667), visite de la forêt du Salbert (1666).

Date

1593-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 351

Résultat n°5

Description de la terre et seigneurie de Belfort [4 pages].

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 120

Résultat n°6

Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites (1695-1700). Reconnaissance des forestiers de Giromagny sur un canton de bois à Eloie sur la queue d’un étang (1698). Description des bois du Rosemont (s.d., [XVIIIe siècle]).

Date

1695-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 821

Résultat n°7

Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 6

Résultat n°8

M. de Ferrette, limites de la seigneurie d’Auxelles-Bas. - Procès-verbaux de reconnaissance du bornage entre les limites de Auxelles-Haut, Giromagny, Chaux et Lachapelle contre Auxelles-Bas (s.d., [XVIIIesiècle]). Titres en allemand de la Régence sur le bornement des limites entre Plancher (Haute-Saône) et Auxelles-Haut et bas (1586, 1597). procés-verbal de plantations de bornes avec M. de Ferrette pour ses terres de Lepuix (1742). Reconnaissance des limites entre Lachapelle et Auxelles-Bas (1673). Pièces relatives aux limites entre Lure et Magny-Vernois [Haute Saône], dont reconnaissance par Jean-Christophe de Landenberg (1592).

Date

1586-XVIIIe siècle

Cote

3 E 627

Résultat n°9

Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne (1577-1632). Tailles de mars à Bourogne, Charmois et Froidefontaine : quittances de reçu (1658-1666). Etat des tailles de la seigneurie (1741), rapport de garde à Joncherey (1723). Etat du produit des tailles fixes par mairies (s.d., [fin XVIIIe siècle]).

Date

1577- [fin XVIIIe siècle]

Cote

3 E 920

Résultat n°10

Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques Bringard à Anjoutey.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 749

Résultat n°11

Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie de l’Assise.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 415

Résultat n°12

Visite des halles, du four banal et des moulins de Belfort, du moulin de Châtenois.

Date

s.d. [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 330

Résultat n°13

Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

Date

Début XVIIIe siècle

Cote

3 E 937

Résultat n°14

Belfort, procès criminel. - Déclaration des frais et dépenses de Jean Chalon substitut du procureur de la seigneurie de Belfort contre Joseph Moritz habitant près de Florimont, pour vol [sentence : sera marqué d’un fer chaud sur l’épaule droite et banni du ressort du bailliage] (1706). Marché pour construction d’une potence (s.d., début XVIIIes).

Date

XVIIIe siècle

Cote

3 E 209

Résultat n°15

Règlement forestier de l’archiduc d’Autriche pour les pays antérieurs (1557, copie en français de 1608), recensement des forêts appartenant à la seigneurie de Belfort : ordonnances, états, correspondance [allemand] (1566-1631), titres sur les forêts de Belfort et du Rosemont [en allemand, 2 pièces] (1616, s.d. [copies XVIIIes]).

Date

1557-XVIIIe siècle

Cote

3 E 349

Résultat n°16

Bourogne. - Titres [allemand, dont sur le don de l’archiduc Sigismond au comte de Morimont, sur le droit de glandée en 1607, sur l’emprisonnement du maire de M. de Brinighoffen à la prison de Delle en 1611] (1557-1635). Diplôme de maire de Bourogne pour la seigneurie de Delle (sceau, 50x45 cm) (1752). Bourogne, hôpital de Delle : épave de minutes notariales du tabellion de la ville et seigneurie de Delle à Bourogne [2 pages, dont acte de mise à disposition de locaux par le magistrat de Delle à l’hôpital moyennant un cens, 3 février 1683] (1683). Reconnaissance du bornage entre les comtés de Belfort et de Montbéliard, et à Bourogne (s.d., XVIIIe siècle).

Date

1557-[XVIIIe siècle]

Cote

3 E 922

Résultat n°17

Chapelle Saint-Nicolas des bois, titres [allemand] (1566-1626). Bois de Saint-Nicolas : titres [allemand] (1583-1625), qui concernent entre autre les officiers de Belfort qui mandent à la régence qu’on a pas encore pu procéder au partage des bois entre la seigneurie et Saint-Nicolas et jusque là il faut obliger le prévôt de Saint-Nicolas à fournir du charbon pour l’usage des usines seigneuriales (1570) ; La Régence ordonne aux officiers de Belfort de punir sévèrement les personnes qui détruisent les bois alentour de la maison Saint-Nicolas au val de Rougemont sur les plaintes de ladite chapelle [allemand] (1570). Renouvellement par le lieutenant du Rosemont des tailles et autres revenus dus à la seigneurie du Rosemont par les prieurs de Saint-Nicolas des bois à Etueffont (1595). Inventaire de production dans une contestation entre le duc de Mazarin et Jean Henry Schennberg contre les Jésuites d’Ensisheim (1695). Compte des revenus de Saint-Nicolas du bois derrière Etueffont [allemand] (s.d., [XVII-XVIIIe siècles]).

Date

1566- XVIIIe siècle

Cote

3 E 653

Résultat n°18

Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort, du Rosemont et de Delle : mémoire sur les titres anciens et l’historique des droits.

Date

s.d., [XVIIIe siècle]

Cote

3 E 113

Résultat n°19

Privilèges des forges : extrait d'inventaire de titres [relatif à la donation royale de 1659] avec mémoire sur des affaires en cours [tentatives de l'inspecteur des domaines pour assujetir les fers de la forge aux mêmes droits que les fers du royaume et des magistrats de Belfort qui veulent faire payer le droit d'octroi] (s.d.). Forge, Clouterie, projet d'arrangements (s.d.).

Date

s.d., 1700-1800

Cote

3 E 502

Résultat n°20

Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant au duc de Mazarin en Alsace.

Date

s.d., [début XVIIIe siècle]

Cote

3 E 73