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1 093 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Seigneurie de Thann, licitation Lorentz (1772) ; irrigation des prés seigneuriaux (1589-1763). Demande pour construction d’un moulin sur le ruisseau entre Saint-Cosme et Guewenheim (s.d.).

Date

1589-1772

Cote

3 E 1047

Résultat n°2

Obligation des cabaretiers à la fermie générale de la duchesse de Mazarin pour droit de débit de vin (1774). Contestation entre les décimateurs sur la dîme de Bernwiller (1770-1785). Etat des particuliers reçus comme bourgeois au bailliage de Thann depuis 1762 (1764). Sommes dépensées par les femiers de la seigneurie de Thann, état des semailles (1751). Saisie à Soppe (1726-1729).

Date

1729-1785

Cote

3 E 1046

Résultat n°3

Prévoté de Traubach, e duc de Mazarin contre M de Reinach pour droit de chasse à Reppe : assignation, correspondance, sentence (1726-1727). Sentence du Conseil souverain d’Alsace concernant la succession de Pierre Navarre, fermier des amendes du duc de Mazarin à Thann (1736). Melle de Duras et ses tuteurs contre les bourgeois et magistrats de la ville de Thann pour droits de justice : mémoires (sd, vers 1738-1750). Litige de délimitation entre les bans des seigneuries de Thann et Cernay (1752-1755).

Date

1726-1755

Cote

3 E 1045

Résultat n°4

Etat des paroisses qui composent le comté de Thann (sd, XVIIIe siècle) ; Thann, saisie réelle (1700) ; Le duc de Mazarin contre les chanoines de Thann : mémoire des frais de l’avocat (sd), charge en blanc par un codécimateur de Battenheim (1714), visite de la cure de Battenheim é[pave].

Date

1700-1714

Cote

3 E 1044

Résultat n°5

Engagement de Cernay [allemand] (1478). Droits de péage, désignation des droits par l’archiduc [allemand] (1576), copie de titre de 1428 et 1571 en français (sd) (1571-1576). Trois pièces sur les forêts seigneuriales de Thann (1581, 1763). Thann. Sur le moulin de Spechbach [allemand] (1593-1629). Dossier contre Galinger, huissier au Conseil pour l’obliger à remettre l’urbaire de la seigneurie de Thann (1686).

Date

1428-1686

Cote

3 E 1043

Résultat n°6

Titres [allemand].

Date

XVIIe siècle

Cote

3 E 1042

Résultat n°7

Issenheim, contestation sur les corvées, sur le droit de lods et ventes (1750-1780) ; produit des droits à M Grandidier (1782-1783) ; La duchesse de Mazarin contre Jean Wilhelm bourgemestre d’Issenheim (s.d.) ; amodiation des dîmes à Bollwiller (1770).

Date

1770-1783

Cote

3 E 1041

Résultat n°8

Grand bailliage d’Haguenau : copie de titre du syndic des créanciers du duc (1707). Justice : Charles Doyat, directeur des autres créanciers du duc de Mazarin contre les nommés Maccaille Kock et Birquel pour droits sur une maison et ses meubles à Haguenau, dépendant de la succession du duc : assignations, extrait du registre du Conseil Souverain d’Alsace (1714). Contre les consorts de Worstat (1719).

Date

1707-1719

Cote

3 E 1040

Résultat n°9

Riespach, Wolschwilller.- La duchesse de Mazarin contre le curé de Riespach pour coupe de bois (1752). Le duc de Mazarin contre le curé de Wolschwiller pour perception des dîmes. Dîmes et bois, supplique de la communauté de Wolschwiller à l'Intendant d'Alsace, mémoires pour diminution de ces impôts (1702).

Date

1702-1752

Cote

3 E 1039

Résultat n°10

Lingsdorff, Lindorf. - La duchesse contre la communauté de Ligsdorf pour livraisons de bois à Huningue (1731). Lindorf : le procureur fiscal contre la communauté de Lindorf pour usage de bois (1746-1747).

Date

1731-1746

Cote

3 E 1038

Résultat n°11

Folgensbourg. - Le duc de Mazarin contre le curé de Folgensbourg pour perception des dîmes.

Date

1725

Cote

3 E 1037

Résultat n°12

Fislis. - Pièces de procès avec la communauté de Fislis sur des droits d'usages de coupes de bois et baux emphithéotique.

Date

1754

Cote

3 E 1036

Résultat n°13

Bouxviller. - La duchesse de Mazarin contre les héritiers Brenner et divers : extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace.

Date

1749-1750

Cote

3 E 1035

Résultat n°14

Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

Date

1790

Cote

3 E 1034

Résultat n°15

Visite des métairies du Bochmont, de Linenberg ou Simon Hoof, de la Neimach, de Tieffenboden, Schluraffshoof, de Flurishoff.

Date

1747

Cote

3 E 1033

Résultat n°16

Lettre de la régence au sujet de la surabondance de la glandée [allemand] (copie de 1698), extraits de revenus (1577, sd), extraits des registres des audiences de la ville et du comté de Ferrette (1695), affiche en allemand concernant la perception de boisseaux de sel, copies de règlements sur les droits de péage. Prolongation de permission royale à la duchesse de Mazarin de faire passer en Suisse du bois de ses coupes de Ferrette. [signé Louis et le duc de Choiseul] (1662). Requête du procureur fiscal de Ferrette pour le duc de Mazarin à l’intendant d’Alsace, contre la coupe de bois pour bâtir pour la ville d’Huningue (1687). Moulin d’Oberspechbach seigneurie de Ferrette (1689). Visite du château de Ferrette (1690). Etat des bois nécessaires pour livrer à Huningue pour 1696 [ponts sur le Rhin et fortifications. Fait par l’Intendant d’alsace, donné au maître des Eaux et forêts puis bailli de Ferrette] (1696).

Date

1577-1696

Cote

3 E 1032

Résultat n°17

Pièces en allemand : correspondance ente la Régence et les officiers du bailliage de Ferrette. Beaucoup d’actes se situent vers 1633, moment de l’occupation de la région par les Suédois. On trouve beaucoup de lettres d’excuses du receveur envers la régence. Il signale qu’à cause de ces évènements, il a du mal à faire rentrer les redevances en grains et en argent.

Date

Début XVIIe-fin XVIIe siècle

Cote

3 E 1031

Résultat n°18

Doléance des officiers (XVIe siècle). Missives sur Oltingue, comté de Ferrette [allemand] (1631). Bail emphythéotique du moulin de Pfetterhaussen (1666).

Date

XVIe siècle-1666

Cote

3 E 1030

Résultat n°19

Le procureur du bailliage d’Altkirch contre divers (1774), état de revenus d’Altkirch (sd) (1774). La duchesse de Mazarin contre les communautés de la seigneurie d’Altkirch pour cause non connue : assignations aux maires (1772). Provision de l’office de greffier tabellion de la ville et bailliage de la baronnie d’Altkirch (1768).

Date

1768-1774

Cote

3 E 1029

Résultat n°20

Lettres à terrier de la seigneurie d’Altkirch.

Date

1762

Cote

3 E 1028