Titre sur le fief de Rougegoutte [allemand] (1471, copie XVIesiècle). Détention de sujet de Reinach au Rosemont [allemand], Petermann de Roppe présente une requête pour l’élargissement d’un de ses sujets détenus dans la prison du Rosemont, pour faits de magie (1570). Supplique, et ordre de la Régence concernant Nicolas Marsot de Giromagny, emprisonné (1600). Lettre des officiers de Belfort aux coseigneurs de Roppe concernant des détenus (1612). Plainte de M de Reinach au sujet de la détention d’un de ses sujets (1615). Avis de la Régence sur un délits de pâture (1570), requête de Reinach pour faire élargir un de ses sujet détenu pour fait de sorcellerie (allemand, 1616), avis de la Régence sur un sujet Reinach ayant assassiné un sujet de Belfort (1613).
Date
1474-1615
Cote
3 E 654
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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- La basse justice de Reinach au Rosemont
- Titre sur le fief de Rougegoutte [allemand] (1471,...
Producteur :
Fonds Mazarin