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78 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titre sur le fief de Rougegoutte [allemand] (1471, copie XVIesiècle). Détention de sujet de Reinach au Rosemont [allemand], Petermann de Roppe présente une requête pour l’élargissement d’un de ses sujets détenus dans la prison du Rosemont, pour faits de magie (1570). Supplique, et ordre de la Régence concernant Nicolas Marsot de Giromagny, emprisonné (1600). Lettre des officiers de Belfort aux coseigneurs de Roppe concernant des détenus (1612). Plainte de M de Reinach au sujet de la détention d’un de ses sujets (1615). Avis de la Régence sur un délits de pâture (1570), requête de Reinach pour faire élargir un de ses sujet détenu pour fait de sorcellerie (allemand, 1616), avis de la Régence sur un sujet Reinach ayant assassiné un sujet de Belfort (1613).
Cote
3 E 654
 Date
1474-1615
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Titre sur le fief de Rougegoutte [allemand] (1471,...
Résultat n°2

Juridiction. - Toutes les amendes qui se jugent à d'Etueffont appartiennent à la seigneurie de Belfort : extrait du livre rouge. [allemand] (1487, [copie XIVesiècle]) ; Terrier : déclaration des communautés d'Etueffont et Petitmagny (1742), protestation des officiers de Belfort contre une revendication de M de Reinach sur un sujet traduit en haute justice du Rosemont (1589), titres sur la juridiction de la mairie de 1577 à 1613.
Cote
3 E 674
 Date
1487-1742
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Juridiction. - Toutes les amendes qui se jugent à d'Etueffont...
Résultat n°3

Contestation entre M de Mazarin et M de Reinach au sujet de la juridiction du Rosemont : extraits de réception de bourgeois à Anjoutey (1608, copie de 1740), assignation de divers de Roppe (1727), titres anciens sur les sujets du Rosemont [allemand] (1570), correspondance de M. Cathieny inspecteur des forêts à M. Reiset intendant au sujet des forêts à M. de Roppe au Rosemont (1752).
Cote
3 E 655
 Date
1570-1752
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Contestation entre M de Mazarin et M de Reinach au...
Résultat n°4

Basse justice d’Anjoutey. - Titres en allemand et copies traduites (1579-1607) sur la basse justice de la maire d’Etueffont [signifié en 1728]. Projet de transaction d’avec M de Reinach qui ne prétends par à la Haute justice du Rosemont (1695). Requête des habitants de Anjoutey possédant pièces de la basse justice, contre le paiement abusif de droits (épave, s.d. [XVIIIesiècle], titres anciens depuis 1595, titre et copie de sentence de la régence car des sujets de la haute justice vendent des héritages à ceux de la basse justice, les biens ne seront rétractés de la haute justice(1607) ; M de Roppe contre la communauté de Anjoutey, qui prétend bâtir une maison à La Charme : extrait du registre des audiences du bailliage de Belfort (1663). Le duc de Mazarin contre M de Reinach et le seigneur de Roppe pour droit de justice sur Louis Poirié d’Anjoutey accusé de meurtre sur son frère : mémoire, inventaire de production, sentence du bailliage de Belfort, sentence du Conseil Souverain (1721-1729), extraits de sentences depuis 1681 (copies de 1729).
Cote
3 E 675
 Date
1579-1729
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Basse justice d’Anjoutey. - Titres en allemand et copies...
Résultat n°5

Apposition formée par M de Reinach contre le renouvellement du Val de Rosemont (Terrier) : assignations (1742). Titres sur la basse justice depuis 1581 à 1695 [allemand] (1581-1742). Basse justice de Rougegoutte : sentence de la Régence contre M de Reinach sur les amendes de Rougegoutte (1585). Appel en justice entre Jean Chassignet officier de Belfort sur divers sujets de Reinach à Rougegoutte [allemand] (1592).
Cote
3 E 656
 Date
1581-1742
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Apposition formée par M de Reinach contre le renouvellement...
Résultat n°6

Village de Bourg. Contestation entre le seigneur et la mairie d’Etueffont titres de ventes à Bourg (1582-1636) dont titre de M de Reinach, sur le moulin de Bourg [allemand] (1613). Le duc de Mazarin contre Claude Bouand habitants de Bourg pour paiement de bail sur des terres (1736). Titres en allemand, dont sur le moulin construit sans autorisation par Jean Henri de Reinach (1598).
Cote
3 E 676
 Date
1582-1736
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Village de Bourg. Contestation entre le seigneur et...
Résultat n°7

Titres sur les Roppach Reinach au Rosemont [allemand].
Cote
3 E 657
 Date
1586-1630
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Titres sur les Roppach Reinach au Rosemont [allemand].
Résultat n°8

Rosemont, fiefs : visite des fiefs situés aux finages de Chaux et Rougegoutte sous la juridiction de l’archiduc.
Cote
3 E 659
 Date
1588, traduction de 1690
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Rosemont, fiefs : visite des fiefs situés aux finages...
Résultat n°9

Basse justice du Rosemont. - Titres : ordre des officiers de Belfort pour faire abattre une cible que les sujets de la basse justice auraient érigés à Rougegoutte (1601). Mémoire du notaire Poirson concernant une contestation entre la haute et la basse justice (1669). Les tuteurs de Melle de Duras et le procureur fiscal contre P Arguillier de Chaux, sujet de M de Reinach, pour rébellion à justice contre un jugement du bailliage de Belfort : mémoires, sentences (1740-1742). Etat des sujets du duc de Mazarin à Rougegoutte (1752). Contestation du tabellion du comté de Belfort contre le tabellion de la basse justice de Rougegoutte pour défense de recevoir aucun contrat dans la haute justice du Rosemont : mémoire, pièces de procédure (1736-1746). Contestation sur 3 sujets de Lachapelle qui doivent corvées à Mme de Reinach : extrait du registre des audiences de Rougegoutte (1734).
Cote
3 E 658
 Date
1601-1752
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Basse justice du Rosemont. - Titres : ordre des officiers...
Résultat n°10

Mairie d’Etueffont : titres sur les droits et revenus respectifs des hautes et basse justices (1622-1648) ; Témoignages de la part de la mairie d’Etueffont par devant Barberet maire de M de Roppe qui prouvent que la mairie d’Etueffont a toujours eu une justice particulière (1686).
Cote
3 E 677
 Date
1622-1686
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Mairie d’Etueffont : titres sur les droits et revenus...
Résultat n°11

Le duc de Mazarin contre M de Reinach et Millet pour construction d’un moulin à Rougegoutte (1690). M. Babert intendant de M de Mazarin contre l’intendant de M de Reinach pour cause non connue: assignation (1718). Poursuites faites en la justice de Rougegoutte contre des sujets de haute justice : extraits des registres de l’audience seigneuriale de Rougegoutte (1736-1743).
Cote
3 E 660
 Date
1690-1743
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • La basse justice de Reinach au Rosemont
  • Le duc de Mazarin contre M de Reinach et Millet pour...
Résultat n°12

Juridiction. - Le duc de Mazarin et les communautés d’Etueffont et Petitmagny contre M de Reinach pour appel d’une sentence de basse justice (1725). Actes de revendication de sujets par Mme de Reinach (1735, 1756). Sujet revendiqué, le duc de Mazarin contre Claude Perez d’Etueffont et M de Reinach de Foussemagne pour paiement de tailles : requêtes, correspondance (1737) ; autres sujets revendiqués Oriat d’Etueffont (1725). Extraits de justice de Roppe sur des sujets de la mairie d’Etueffont (1690-1727).
Cote
3 E 678
 Date
1690-1756
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Juridiction. - Le duc de Mazarin et les communautés...
Résultat n°13

Inventaires après décès.
Cote
2 E 2/49
 Date
1692-1718
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rosemont partie Roppe Reinach (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
  • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
  • Inventaires après décès.
Résultat n°14

23 novembre 1693 - 12 févier 1699
Cote
2 E 2/50
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rosemont partie Roppe Reinach (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
  • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
  • Registres des ventes.
  • 23 novembre 1693 - 12 févier 1699
Résultat n°15

1701 - 1710
Cote
2 E 2/51
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rosemont partie Roppe Reinach (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
  • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
  • Registres des ventes.
  • 1701 - 1710
Résultat n°16

Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.
Cote
2 E 2/48
 Date
1693-1718
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rosemont partie Roppe Reinach (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
  • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
  • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...
Résultat n°17

1711 - 1715
Cote
2 E 2/52
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rosemont partie Roppe Reinach (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
  • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
  • Registres des ventes.
  • 1711 - 1715
Résultat n°18

1717 - 1719
Cote
2 E 2/53
 Date- Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rosemont partie Roppe Reinach (Territoire de Belfort, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

  • Tabellions seigneuriaux
  • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
  • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
  • Registres des ventes.
  • 1717 - 1719
Résultat n°19

Etueffont., délits de chasse : rapport du garde des forêts.
Cote
3 E 679
 Date
1699-1701
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Etueffont., délits de chasse : rapport du garde des...
Résultat n°20

Mairie d’Etueffont, tailles seigneuriales : assignations du duc par le curé d’Etueffont (1699-1754), titres (1605, copie de 1740).
Cote
3 E 680
 Date
1699-1740
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

  • Circonscriptions du comté
  • Rosemont
  • Titres
  • Basses justices
  • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
  • Mairie d’Etueffont, tailles seigneuriales : assignations...