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  1. Résultat n°1

    Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 670

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etats de le perception réelle et actuelle des droits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. ». - Mémoire contre M de Reinach sur des sujets revendiqué à Etueffont-Bas (s.d., [après 1737]), état des maisons d’Etueffont-Bas dans l’ordre qu’elles sont posées de part et d’autre de la rivière en commençant en bas (s.d.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 685

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. »....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1783-1793

    Cote

    2 E 2/88

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Nicolas Hingue (7 juillet 1782 - 1792)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  4. Résultat n°4

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1783-1793

    Cote

    2 E 2/89

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Nicolas Hingue (7 juillet 1782 - 1792)
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  5. Résultat n°5

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1783-1793

    Cote

    2 E 2 /90

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Nicolas Hingue (7 juillet 1782 - 1792)
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Maison curiale de Lachapelle. - Le procureur fiscal contre M de Reinach au sujet des successions des curés de Lachapelle, pour dépôt de testament aux greffes de la basse justice et pour refus d’apposition de scellés dans la maison mortuaire du curé par M de Reinach : mémoire, requêtes.

    Date

    1739-1782

    Cote

    3 E 661

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Maison curiale de Lachapelle. - Le procureur fiscal...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1776-1782

    Cote

    2 E 2/85

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Marchand (16 mai 1775 - 12 avril 1782 ) de...
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  9. Résultat n°9

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1776-1782

    Cote

    2 E 2/86

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Marchand (16 mai 1775 - 12 avril 1782 ) de...
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  10. Résultat n°10

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1777-1782

    Cote

    2 E 2 /87

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Marchand (16 mai 1775 - 12 avril 1782 ) de...
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  11. Résultat n°11

    Registre des obligations.

    Date

    24 novembre 1774-10 novembre 1782

    Cote

    2 E 2 /83

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Registre des obligations.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  12. Résultat n°12

    Mme de Durfort contre M de Reinach et la communauté de Rougegoutte pour paiement d’amendes contre les cabaretiers (ouverture tardive) : extraits d’infractions, mémoire.

    Date

    1776

    Cote

    3 E 668

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Mme de Durfort contre M de Reinach et la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Contestations Mazarin et Reinach, droit de chasse et pêche : pièces de procédures impliquant des particuliers et les deux seigneurs justiciers.

    Date

    1775-1776

    Cote

    3 E 667

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Contestations Mazarin et Reinach, droit de chasse et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1772-1775

    Cote

    2 E 2/81

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  15. Résultat n°15

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1772-1775

    Cote

    2 E 2/82

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  16. Résultat n°16

    26 juin 1757 - 2 avril 1767

    Cote

    2 E 2/75

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des ventes.
    • 26 juin 1757 - 2 avril 1767

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  17. Résultat n°17

    8 juin 1752 - 4 mai 1757

    Cote

    2 E 2/74

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des ventes.
    • 8 juin 1752 - 4 mai 1757

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  18. Résultat n°18

    Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans le Rosemont.

    Date

    1774

    Cote

    3 E 672

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    5 novembre 1769-8 juillet 1774

    Cote

    2 E 2/79

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des obligations.
    • 5 novembre 1769-8 juillet 1774

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  20. Résultat n°20

    9 décembre 1758-19 août 1769

    Cote

    2 E 2/78

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des obligations.
    • 9 décembre 1758-19 août 1769

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs